l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Coirre, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [T] [L], et les conclusions de M.

Coirre, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [H] [P], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mmes [L] [T] et [H] [X], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des [3] et [C] [R], de l'[1], les observations

Samuel Gillis, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica

Samuel conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Soulard, Samuel conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Vouaux, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [F] [N], et les conclusions de M.

Samuel, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffière de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale,

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Tête, avocat, représentant M.

Samuel conseiller rapporteur, M.

Samuel conseiller rapporteur, MM. Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Desgrange, MM. Rognon, Chanut, Mme Nocquet, M. Castagnède conseillers de la chambre, Mme de la Lance, M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.