En raison de la suspicion d'une infection de la loge de ce stimulateur, une explantation de celui-ci a été pratiquée le 23 février 2012, puis, le 18 avril 2012, un nouveau stimulateur cardiaque a été implanté

thoraco-cervico-brachial présenté par Mme [V] ; qu'en se prononçant ainsi, tandis que cet expert avait conclu que les explorations radiologiques effectuées à distance de l'accident ne montraient pas de stigmates

également placé dans la bouche de Louisa une serviette pour faciliter la sortie du démon; que la séance avait duré près de cinq heures; que Louisa Y... présentait aussi, selon le rapport d'autopsie, des stigmates

La société Stebat réfute avoir été missionnée en phase exécution.

souvent dépassé, le débit moyen du cours d'eau (et donc de la cascade) sera de 200 litres par seconde ; - le motif tiré de ce que le projet ne présente pas suffisamment de garantie de l'absence de stigmates

Bastia (chambre civile, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Chantier naval d'Ajaccio, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Uni bateaux - Stigma

:1.87pt; display:inline-block } .sE90F10EF { width:187.76pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   THIRD SECTION DECISION Application no. 6368/14 Neculai STAMATE

C B, représenté par Me Stinat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 5 décembre 2022 par lequel le préfet

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 JUILLET 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/06355 [J] [Q] C/ SARL SOCIETE STIGMA SARL SOCIETE D'EXPLOITATION

Il retournait en Australie le 23/ 12/ 2006 où il se faisait replacer un neuro-stimulateur le 06/ 12/ 2006 au niveau de T 10 "...

A C, représenté par Me Stinat, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a ordonné sa remise aux autorités italiennes et a interdit

dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 28 juin 1985, Mme X... , qui se trouvait sur un quai de Fos-sur-Mer, à hauteur du navire "American-Oklahoma" dont l'armateur est la société United States

A..., représentant des créanciers, pour qu'il lui soit fait défense de commercialiser des cigarettes de marque Barclay, Kool, Lucky D..., State Express, Benson Hedges, Gladstone et Pall Z... ; Sur le

Y... le remboursement des accessoires (antenne, adhésifs, piles) d'un stimulateur vertébral bien qu'ils ne figurent pas au tarif précité, la décision attaquée (commission de première instance de Valence

D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par les sociétés LCO Ingénierie et Stebat est rejetée.

participant au traitement de l'affection principale ayant justifié l'opération; que tel est le cas de l'électrocardiogramme pratiqué sur un malade hospitalisé dans les jours suivant la pose d'un stimulateur

X..., cardiologue, lors de la pose d'un stimulateur cardiaque au profit d'un assuré social hospitalisé, courant février 1992, à la Clinique cardiologique d'Aulnay; que le tribunal des affaires de sécurité

n'était pas restée une simple proposition sans suite, la chambre de l'instruction a entaché sa décision d'un défaut de motifs ; "4°) alors que tout acte de fellation, qui se caractérise par une stimulation