[Localité 17], .écarté la qualification de « terrain à bâtir » et celle de « terrain en situation privilégiée», .retenu une valeur unitaire de de 2€/M² s'agissant de terres en nature de bois et taillis

– Direttiva 2006/24/CE – Servizi di comunicazione elettronica accessibili al pubblico o di reti pubbliche di comunicazione – Conservazione di dati generati o trattati nell’ambito della fornitura di tali

titre de la dépossession des emprises des deux parcelles, en retenant une valeur de 0,20 € par m² et de 0,50 € par m², par application de la méthode de comparaison pour l’emprise en nature de bois taillis

référé à ses conclusions du 17 octobre 2024, demandant d’allouer aux consorts [A]-[R] une indemnité globale de 219,96 € au titre de la dépossession des emprises des trois parcelles en nature de bois taillis

14 décembre 2021 n'est pas motivée ; - elle est entachée d'erreurs manifestes d'appréciation dès lors que la configuration des lieux ne permet pas l'installation de vestiaire et que le port d'un tablier

décision du 30 mars 2021 ar laquelle le réfet de la Nièvre a refusé de reconnaître l’existence du droit fondé en titre attaché à l’étang dit « D... » dont ils sont ro riétaires au lieu-dit « Le Taillis

Le compte-rendu de la réunion du Conseil d'''tablissement du 30 novembre 2006 porte notamment, dans un paragraphe intitulé « Informations de la Présidente » la mention suivante : « M.

X..., demeurant "le Taillis de Marsolo" à Blaison-Gohier 49320 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 28 mars 1986 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté

AVAIENT VENDU A COUTEL UNE PARCELLE EN NATURE DE TAILLIS SOUS FUTAIE, D'UNE CONTENANCE DE 56 ARES 20 CENTIARES, L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE RETIENT QUE L'INTENTION D'EDIFIER UNE CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN

A... a jeté ses bottes et son tablier dans l'entreprise en disant au gérant de les laver à sa place ; Que le jugement sera confirmé par adoption de motifs ; Attendu qu'il n'est pas inéquitable de laisser

En cours de transport, la foreuse a été endommagée après avoir heurté le tablier d'un pont.

lura ta’ taxxi miġbura minn Stat Membru bi ksur tad-dritt tal-Unjoni — Deċiżjoni ġudizzjarja finali li timponi l-ħlas ta’ taxxa li hija inkompatibbli mad-dritt tal-Unjoni — Talba għar-reviżjoni ta’ tali

dalla Repubblica francese a favore della Sernam – Aiuto alla ristrutturazione e ricapitalizzazione, garanzie e rinuncia a crediti da parte della SNCF nei confronti della Sernam – Decisione che dichiara tali

tabacco ai minori – Regime sanzionatorio – Sanzioni effettive, proporzionate e dissuasive – Obbligo, per i venditori di prodotti del tabacco, di verificare l’età dell’acquirente all’atto della vendita di tali

L.631-5, L.640-5, R.631-4, et R.640-1 du code de commerce sur le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises, ordonné la saisine d'office du tribunal et la citation de la société LE TALIER

Türkiye 17/06/2020 İsmail AYDIN 1980 Karabük Turkish 2. 51816/20 Tali v. Türkiye 06/11/2020 Ramazan TALİ 1978 Erzurum Turkish 3. 1944/21 Özdemir v.

Il s’agit d’une parcelle non bâtie, cadastrée AO [Cadastre 4], d’une superficie de 685 m², en nature de bois taillis, de forme assez régulière, longeant la voie ferrée.

H..., j'ai participé à l'abattage du bois de taillis qui jouxte la limite mise en cause. M. X...

une rémunération mensuelle de 1500 euros par la s.a.s.MANULATEX, société sise à Champtocé sur Loire, et qui emploie une cinquantaine de salariés à la fabrication de gants en cotte de mailles et de tabliers

chambres, grenier, 2) le tiers indivis d'une cour sur laquelle a été édifiée une véranda donnant accès à la maison, 3) le tiers indivis d'un terrain servant de passage commun, 4) une parcelle de bois taillis