honoraire particulièrement substantiel ; que l'article litigieux a été publié sous les rubriques "humeur" et "point de vue" des quotidiens en cause, ce qui indiquait aux lecteurs qu'il s'agissait d'une tribune

X..., employé par la société Trigo (la société) depuis le 3 octobre 2000, d'abord dans le cadre de contrats de mission, puis par contrat à durée déterminée et enfin par contrat à durée indéterminée du

expressément ou tacitement, autorisée ou agréée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 mai 2006), que la société Optique Lachal, locataire de locaux à usage commerciaux appartenant à la société Trigo

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Triion Construct SRL est transmis au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la X..., représentée par son président François X... a fait citer devant le tribunal correctionnel Fabrice Y..., directeur de publication du journal " La Tribune

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Financière CLC, Groupe Lhoro Agest et SLC par la société Trigano

(les cédants) ont cédé à la société Morlaix Tregor, devenue société X..., (la société cessionnaire) la totalité des parts représentant le capital de la société X... ; que l'acte de cession comportait une

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société norvégienne Atlantic Triton, se disant créancière de l'Etat guinéen en raison de la non-exécution par celui-ci des obligations découlant

F C, représenté par Me Trigon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2022 par lequel le maire de la commune de Chazey-sur-Ain a autorisé la société FI Taxi, immatriculée 881 787 881

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2024, la société Trigo Park Estates, représentée par la société Wtax, demande au tribunal de prononcer la restitution des retenues

2] représentée par Maître Nadège TRION de la SELARL SELARL TRION AVOCAT, avocats au barreau de PERIGUEUX Madame [J] [Q] [Adresse 3] [Localité 3] (Mexique) représentée par Maître Nadège TRION de la SELARL

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 18 décembre 1992), que Mme Y..., associée unique de l'Entreprise unipersonnelle Trio

en est ainsi, en particulier, en période électorale ; que les premiers juges avaient constatés que la polémique entre le demandeur et le docteur Y... se situait dans un contexte électoral et que la tribune

Jean RINCKENBACH, 8°/ Mademoiselle Caroline, Béatrice, Marie RINCKENBACH, demeurant tous trois ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 9°/ Monsieur X..., pris en qualité de liquidateur de la société TRIANON

susvisé peut présenter devant cette formation toute autre demande qui dérive du contrat de travail ; Attendu selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., employée depuis le 1er septembre 2003 par la société Trigo

LE TRION, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON

X... a formé un pourvoi le 23 novembre 2011 contre l'arrêt ayant rejeté sa demande de relevé de la forclusion encourue pour déclarer sa créance au passif du redressement judiciaire de la société Triton

1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 5 novembre 2009), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3°, 28 novembre 2007, pourvoi n° Q 06-16. 758), que Mme X... et la société Trigo