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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6037301e5879090b38ac35d2
21 mai 2015
21 mai 2015
janvier 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Novembre 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Christian RISS, Conseiller Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6f
26 mars 2008
26 mars 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a222
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5e2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339d
16 juin 2016
16 juin 2016
en audience publique : 07 Avril 2016 Date de mise à disposition : 16 Juin 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président -Françoise CLEMENT, conseiller -Vincent
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2201772_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Nord-Université de Paris, dans le champ d'attribution de Vincent-Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318-0006 susvisé.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0eddfabddd9699e006f
25 juillet 2023
25 juillet 2023
.- Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Vincent NICOLAS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 25 JUILLET 2023 APPELANTS : d'un
Source officielle1ère chambre civile A
603390fb826bcd43c6faac7f
18 mai 2017
18 mai 2017
l'instruction : 13 septembre 2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 mars 2017 Date de mise à disposition : 18 mai 2017 Audience tenue par Jean-Louis BERNAUD, président et Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
60324337471da479661e9e76
15 mars 2018
15 mars 2018
audience publique : 25 janvier 2018 Date de mise à disposition : 15 mars 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd3a519f197ca2e6af346c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 juin 2018 Date de mise à disposition : 27 septembre 2018 Audience tenue par Aude RACHOU, président, et Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
5fdc1c051e5f70404f74040c
20 décembre 2018
20 décembre 2018
l'instruction : 10 octobre 2017 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 novembre 2018 Date de mise à disposition : 20 décembre 2018 Audience tenue par Aude RACHOU, président, et Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
5fdc60a376475e848bb7197b
29 novembre 2018
29 novembre 2018
avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
6034f13a61ff451f69b64eba
28 juillet 2016
28 juillet 2016
conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure civile 28 Juillet 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60368672213e6529a790a31f
13 octobre 2015
13 octobre 2015
avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Juin 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel BUSSIERE, Président Agnès THAUNAT, Conseiller Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
6032ecaaaf910560b1bba2d7
2 novembre 2017
2 novembre 2017
: 21 septembre 2017 Date de mise à disposition : 02 novembre 2017 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
603309c9aafc937c13f7ed43
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Leïla KASMI
Source officielle1ère chambre civile A
6033ef08600cf69fc56d85b0
2 mars 2017
2 mars 2017
publique : 12 janvier 2017 Date de mise à disposition : 02 mars 2017 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd4e00cf57bdb61741d300
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Date de mise à disposition : 20 septembre 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
6034b568ee38b4a115a6ee2e
13 octobre 2016
13 octobre 2016
publique : 07 Septembre 2016 Date de mise à disposition : 13 Octobre 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bb
20 février 2008
20 février 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
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LEGRAND, Vincent, Nicolas, LEGRAND
01/07/2026
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MOROT, Nicolas, Vincent
30/06/2026
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FLAMBARD, Benoit, Vincent, Nicolas
23/06/2026
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BLANCO, Antoine, Vincent, Nicolas
21/06/2026
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PANDOLFINI, Nicolas, Vincent
18/06/2026
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