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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2002261_20221103
3 novembre 2022
il consiste à analyser, à partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols, appelé " Soil Wetness
2ème chambre
DTA_2202634_20250612
12 juin 2025
4ème chambre
DTA_2104924_20230316
16 mars 2023
Le modèle Modcou est un modèle hydrologique qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.
7ème JEX
69d55b25cdc6046d4770ce35
2 avril 2026
Grosse(s) délivrée(s) à Me VAIRON Me BODEREAU Copie(s) délivrée(s) à Me VAIRON Me BODEREAU aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE Philippine, LE GREFFIER : Madame WEGNER
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:1011DEC001370488
11 octobre 1989
          Landeshauptmann W habe aber nicht die geringste moralische Berechtigung Bürgermeister T. wegen seiner Rücktrittsweigerung anzugreifen.
2e Chambre
615e0e6dc25a97f0381f5663
13 février 2014
AZUR FITNESS CLUB exploitant sous l'enseigne Espace WELLNESS, immatriculée au RCS de NICE sous le n° B353 530 090 (1996 B 00061) prise en la personne de son gérant Monsieur [S] [O], demeurant [Adresse
3ème chambre
DTA_2100008_20221230
30 décembre 2022
En outre, la définition par la commission interministérielle relative aux dégâts causés par les catastrophes naturelles de critères est destinée à assurer une cohérence entre les avis qu'elle est amenée
6866d113d33109fd079afc7a
3 juillet 2025
DU 03 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me WATTEZ Copie(s) délivrée(s) à Me WATTEZ aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame DOMENET Julie, LE GREFFIER : Madame WEGNER
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Elle soutient que les débiteurs ne sont ni de bonne foi, ni de bonne volonté et qu’ils ont, par exemple, fait obstacle à des travaux de réfection de la façade du logement.
5ème chambre
DTA_2304706_20260415
15 avril 2026
Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,
1ère Chambre
DTA_2003849_20230202
2 février 2023
consiste à analyser, à partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols, appelé " Soil Wetness
DTA_2102023_20231213
13 décembre 2023
Les outils élaborés permettent d'intégrer dans le bilan hydrique un paramètre de teneur en eau des sols, laquelle est mesurée par l'index SWI (Soil Wetness Index), qui fournit des moyennes d'humidité du
DTA_2100046_20240111
11 janvier 2024
avril 2020 et 9 juin 2020 à l'occasion de laquelle elle aurait examiné la demande de la commune d'Aize ; ' l'ordre du jour de la réunion de la commission interministérielle ; ' le compte rendu des débats
1ère chambre
DTA_2006560_20221208
8 décembre 2022
l'arrêté interministériel et la lettre de notification du 5 août 2020 sont insuffisamment motivés ; - les ministres se sont bornés à suivre l'avis de la commission interministérielle relative aux dégâts
ECLI:CE:ECHR:1993:0210DEC001719690
10 février 1993
  Particular circumstances of the case         On 17 March 1987 the Mayor of Nußdorf-Debant granted a permit to build two shops of approximately 360 square metres each
6866d113d33109fd079afc66
L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à SCI [4] Copie(s) délivrée(s) aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame DOMENET Julie, LE GREFFIER : Madame WEGNER
5ème Référés
671944971486831808a00bcc
2 octobre 2024
le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, deux Octobre deux mil vingt quatre, en la salle des audiences du Tribunal judiciaire de BETHUNE Guillaume MEUNIER, Président, assisté de Laëtitia WEGNER
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1 avril 2026
Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, un Avril deux mil vingt six, en la salle des audiences du Tribunal judiciaire de BETHUNE Christine RAMEE, Vice-Présidente, assistée de Laëtitia WEGNER
671944651486831808a009c3
3 octobre 2024
délivrée(s) à Me NOEL Me YAOUDARENE le Copie(s) délivrée(s) à Me NOEL Me YAOUDARENE aux parties le LE JUGE DE L’EXECUTION : Monsieur LIONET Didier, Premier Vice-Président LE GREFFIER : Madame WEGNER
Ch. Sociale -Section B
63c79b5cda31367c908eb61f
12 janvier 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 02 novembre 2022, M.
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