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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722a1cd580146773ff5d3
19 mars 1996
19 mars 1996
Jean, André X..., demeurant Collège Frédéric Mistral, route de Mauguio, 34400 Lunel, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1992 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de M.
Source officiellecr
61372621cd580146774232ee
7 mai 2002
7 mai 2002
tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officiellecr
S, en date du 25 octobre 2000, qui, dans l'information suiviec/André Y
6137266fcd580146774258bc
24 octobre 2001
24 octobre 2001
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleciv1
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mlle Maïté B
61372308cd5801467740493c
27 mai 1998
27 mai 1998
André Y..., demeurant ..., 2°/ M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007857227
28 juillet 1995
28 juillet 1995
André Jean Y..., demeurant à Galgon (33133) ; M.
Source officiellecr
éesc/André Z
6137257dcd5801467741e2e0
30 janvier 1995
30 janvier 1995
janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv2
613722edcd580146774034b0
13 mai 1997
13 mai 1997
Agnès Andrée B..., épouse XW..., demeurant ..., 10°/ de Mme Alexandra A..., épouse XM..., demeurant : 20157 Frasseto, 11°/ de M. Francois Xavier E..., demeurant 20157 Frasseto, 12°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d091
18 mars 2009
18 mars 2009
APPELANTS Monsieur Xavier X... demeurant ...
Source officielleciv2
613723b3cd5801467740d1c3
21 décembre 2000
21 décembre 2000
André X..., 2 / de Mme X..., demeurant ensemble Pont de Syalles, 07570 Desaignes, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officiellecr
613725d1cd58014677420c29
5 mai 1999
5 mai 1999
André, - LA SOCIETE CODEFA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 30 janvier 1997, qui, sur renvoi après cassation, pour importation sans
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eefc8
22 mars 1989
22 mars 1989
Yves, André, Jean D..., demeurant à Lons (Pyrénées atlantiques), ..., 2°) de Mme Marie-Christine, Jeanne C..., épouse D..., demeurant à Lons (Pyrénées atlantiques), ..., 3°) de M.
Source officielleciv2
613721c4cd580146773f7147
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Marie-Bernadette Françoise X... épouse Y..., demeurant tous deux au château Timberlay à Saint-André-de-Cubzac (Gironde), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv3
61372315cd58014677405311
23 juin 1998
23 juin 1998
par la société à responsabilité limitée SJD, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de Mme Andrée
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68c5
24 juin 1992
24 juin 1992
André, Marcel X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2°) de M. le trésorier principal de Clermont-Ferrand, demeurant ...
Source officielleciv3
613723d8cd5801467740ee74
29 janvier 2002
29 janvier 2002
André X..., 2 / de Mme Ginette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv3
61372688cd5801467742650d
14 janvier 1992
14 janvier 1992
André X..., pris en son nom personnel et en qualité de représentant légal de la SCI Richelieu, 2°/ Mme A...
Source officielleciv3
6137227ecd580146773fda43
20 juin 1995
20 juin 1995
André Y..., 2 / de Mme Y..., son épouse, demeurant ensemble ... à Fréjus (Var), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecomm
61372343cd58014677407857
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Paul Y..., 2 / Mme Andrée X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv1
613723fdcd58014677410d42
12 février 2002
12 février 2002
Jacques-André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288768
20 février 2009
20 février 2009
André AC, ..., Mme Claudine M, demeurant ..., M. Gérard N, demeurant ..., Mme Béatrice O, demeurant ..., Mme Christiane P, demeurant ..., Mme Ghislaine Q, demeurant ..., M.
Source officiellePage 9 sur 66