CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2004082_20230221
21 février 2023
En raison de l'absence de place en service orthopédique puis en service psychiatrique, il a été pris en charge en service de neurochirurgie dès le 21 mai 2016. Le 25 mai 2016, M.
soc
6079b0bc9ba5988459c4fd34
12 mars 1980
SANS PREVENIR LA GERANTE DE LA SOCIETE, LE NON-ACCOMPLISSEMENT PAR LUI DE SES FONCTIONS PEDAGOGIQUES, LES PUBLICATIONS ERRONEES CONCERNANT L'ECOLE ET SES NOMBREUSES ABSENCES INJUSTIFIEES, ALORS, D'AUTRE
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01473_20230925
25 septembre 2023
S'il a été scolarisé en seconde professionnelle à Lens et à Saint-Omer au titre de l'année 2021/2022, le bulletin du deuxième trimestre à Lens a évoqué 43 demi-journées d'absences et regretté " les absences
Ch. Sociale -Section A
64a50c8eb8594705dbfcca6d
4 juillet 2023
Il ajoute que compte tenu de ses nombreuses absences et retards, M.
6137268ccd580146774266fe
5 mai 1993
figurait l'absentéisme, et que la prime d'ancienneté, dépourvue de généralité, de constance, et de fixité, était fonction des résultats de l'agent, d'autre part, que Mme X... avait eu, en cinq ans, de nombreuses
Chambre 3
DTA_2303327_20240814
14 août 2024
nombreuses absences. 7.
613720a7cd580146773ecffa
22 octobre 1987
d'appel ne pouvait, sans se contredire, énoncer que la société Lancôme ne rapportait pas rigoureusement la preuve du retard qu'elle reprochait à sa salariée d'avoir mis à justifier chacune de ses absences
cr
6137260acd580146774227d0
6 janvier 2000
sur la passation d'écritures comptables inexactes ou fictives : Que le vérificateur a d'abord constaté que la société ne respectait pas le principe des créances acquises, qu'il a ensuite relevé l'absence
3 SS
CETAT:CETATEXT000007853710
12 avril 1995
prise non pour remédier aux inconvénients qu'aurait présentés pour le bon fonctionnement de l'école le partage des tâches entre deux agents, mais pour permettre l'éviction de Mme X... dont les très nombreuses
8ème Chambre
DTA_2303112_20231212
12 décembre 2023
Si le préfet s'est fondé sur de nombreuses absences injustifiées de 38 heures au premier semestre et 34 heures au deuxième semestre ainsi que sur des appréciations négatives du corps professoral, il ressort
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501452_20250227
27 février 2025
B expose, tout comme dans sa précédente requête en référé, qu'il a informé l'administration de ses nombreuses absences et qu'il s'est déclaré gréviste pour les mois de septembre et octobre 2024.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2507335_20250521
21 mai 2025
de séjour présenté par le requérant a fait l'objet d'une clôture le 22 novembre 2024 au stade la pré-inscription du dossier, au motif que les conditions pour y prétendre n'était pas satisfaites en l'absence
3ème Chambre
DTA_2412195_20251118
18 novembre 2025
est fondé sur le motif tiré de ce que l’intéressé ne remplissait pas les conditions prévues par ces dispositions, faute de justifier d’une scolarité réelle et sérieuse, au regard notamment de ses nombreuses
6079b1049ba5988459c50ff3
30 avril 1987
attendu qu'appréciant souverainement la valeur et la portée des éléments de preuve de la cause, le conseil de prud'hommes a estimé que l'inaptitude professionnelle de Mme X... était établie et que ses absences
6137225fcd580146773fc6a9
25 janvier 1995
a énoncé que les motifs exposés dans la lettre de licenciement n'étaient pas explicités, qu'aucun des faits énoncés n'était circonstancié ni daté ; que cette insuffisance de motifs équivalait à une absence
Cour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cb
19 mars 2012
- la lettre de licenciement est conforme aux dispositions légales, - c'est à bon droit que le juge départiteur a estimé que le motif de désorganisation du service commercial du fait de nombreuses absences
6137236bcd580146774098ab
19 avril 2000
unique : Attendu que Mme Z... a été engagée le 27 août 1985 par la société Charpentier Armen en qualité d'opératrice en confection ; qu'elle a été licenciée le 26 février 1996 au motif que ses nombreuses
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200119
31 janvier 2019
et capsules : les pallies des rayons dévolues à Nestlé sont presque vides, de nombreux produits étant absents, et d'autres en petit nombre ; la présence d'une affichette portant l'inscription « suite
ECLI:FR:CCASS:2007:SO00225
7 février 2007
travail au motif que la période d'adaptation, qui avait été renouvelée pour une nouvelle période d'adaptation de six mois selon décision définitive de la COTOREP du 22 janvier 2004, en raison de ses nombreuses
61372358cd580146774088c7
10 novembre 1999
la Société des transports de l'agglomération paloise (STAP) en qualité de conducteur receveur d'autobus ; qu'elle a été llicenciée le 11 octobre 1990, son employeur lui faisant notamment grief de nombreuses
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