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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01900
29 septembre 2009
29 septembre 2009
l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Aérolyon, le 22 novembre 2001, le tribunal de commerce a arrêté le 23 avril 2002 un plan de cession au profit de la société Aéroplus
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06081
18 novembre 2008
18 novembre 2008
vol des aéronefs et en commettant de graves manquements dans l'entretien et dans la tenue du livret-moteur et du livret de l'aéronef Cessna 210 F-Gber durant la période d'appartenance de l'avion à l'aéroclub
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2217402_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par ailleurs, la perte de son habilitation médicale du 23 août 2016 a eu pour effet direct et immédiat de le radier de la liste des instructeurs de l'aéroclub Rossi Levalois de Salon-de-Provence au sein
Source officielle2ème CH - Section 1
65434b470147228318b914fa
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Il convient de relever au surplus que l'association AEROCLUB BASQUE n'a adressé à la société AERO MECANIC'S aucune mise en demeure préalable à la résiliation des contrats, ne respectant pas en cela les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11083
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Monsieur Y... décrit bien ses fonctions de responsable administratif, ses fonctions d'encadrement de deux autres salariés et des délégations de signature, notamment auprès du Crédit Agricole au sein de l'aéroclub
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00809
29 septembre 2015
29 septembre 2015
n'y avait pas de pilote pour les CITATIONS ") ; que ce témoignage est confirmé par celui de Bruno C..., président de la société Y...INDUSTRIES (D44), précisant que Chrystel A...devait s'adresser à l'aéroclub
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204991_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
D’ailleurs, le secteur sud comporte principalement l’aérodrome, la base hélicoptère de la sécurité civile et des aéroclubs de sorte qu’il diffère de la zone plus commerciale de Torremila.
Source officiellePremier Président
68fdb95844e5e6a4bb224685
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Sur l'année 2018-2019, il multipliait les vols loisirs pour gagner en expérience et terminer sa formation de pilote amateur alors que c'est en qualité de trésorier de l'aéroclub privé de l'aéroport de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01584
5 juillet 2011
5 juillet 2011
compagnie Corsair ; qu'à cette fin, l'intersyndicale du personnel naviguant technique a transmis à celle-ci le 23 juin 2003 la liste des personnels navigants techniques au jour de la cession d'Aérolyon à Aéroplus
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
69d0a279cdc6046d47110a69
2 avril 2026
2 avril 2026
**** EXPOSE DU LITIGE Faits et procédure antérieure A la suite d'un démarchage à domicile et selon bon de commande du 17 novembre 2009, M. et Mme [Y] ont acquis auprès de la société Aeroclim
Source officiellePremière Chambre B
6163f126fb73a9295bca64f5
25 mars 2010
25 mars 2010
été saisi d'un litige par des salariés, et notamment Monsieur [S], se plaignant des conditions de leur licenciement dans le cadre d'une reprise de leur société Aérolyon en juin 2002, par la société Aéroplus
Source officielle1re chambre sociale
6319874151eeae4f1309d186
7 septembre 2022
7 septembre 2022
' Mise en place aussi des préformations pour le compte de EAS avec une entreprise locale de maintenance petits avions de tourismes et d'aéroclub dont j'ai eu l'idée, car je connaissais le gérant M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01583
5 juillet 2011
5 juillet 2011
compagnie Corsair ; qu'à cette fin, l'intersyndicale du personnel naviguant technique a transmis à celle-ci le 23 juin 2003 la liste des personnels navigants techniques au jour de la cession d'Aérolyon à Aéroplus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01585
5 juillet 2011
5 juillet 2011
compagnie Corsair ; qu'à cette fin, l'intersyndicale du personnel naviguant technique a transmis à celle-ci le 23 juin 2003 la liste des personnels navigants techniques au jour de la cession d'Aérolyon à Aéroplus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01586
5 juillet 2011
5 juillet 2011
compagnie Corsair ; qu'à cette fin, l'intersyndicale du personnel naviguant technique a transmis à celle-ci le 23 juin 2003 la liste des personnels navigants techniques au jour de la cession d'Aérolyon à Aéroplus
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68106207623750c90e2d7740
24 avril 2025
24 avril 2025
ceux de la société Salola), la référence RIC001 (correspondant à un produit de la société Salola), les produits de la société Salola vendus sous les références AEROMAX, AEROTAPE, AEROVAP, AEROBAND ET AEROPLUS
Source officielleChambre sociale
61635de0683f470e3416dc0d
30 septembre 2010
30 septembre 2010
soudure, rencontre avec formateur UIMM, visite d'EXAMECA, ' « pré-qualification avec AFPA du 2 mai au 14 septembre débouchant sur un contrat de professionnalisation, stage en entreprise chez EXAMECA Aérotubes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102663_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
l'aérodrome de Courmelles se situe immédiatement au Nord du terrain d'étude, qu'il s'agit d'un petit aérodrome doté d'une piste en herbe et destiné à accueillir uniquement des avions de tourisme, que l'aéroclub
Source officiellePage 9 sur 9
ENTENTE ATOM'SPORT AEROCLUB DU TRICASTIN
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : CAMBON Bruno, 19 avenue Victor Hugo, 26000 VALENCE - N° RG : 18/02991
12/04/2026
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Birds, Aeroclub vauclusien
26/11/2024
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AEROCLUB RHONE-ALPIN
11/07/2024
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AEROCLUB RHONE-ALPIN
12/09/2023
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AEROCLUB RHONE-ALPIN
05/06/2022
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