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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier président
6901af40748a422ad953cb69
28 octobre 2025
Son patient présente aussi une perturbation cardio-vasculaire majeure en rapport avec le stress généré par la détention et des phobies multiples en lien avec l'univers carcéral tout en exprimant la perception
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2304457_20230505
5 mai 2023
Mme A, née le 1er août 1965 à Phom Penh (Cambodge), de nationalité cambodgienne, déclare être entrée sur le territoire français le 7 août 2004.
2ème Chambre
DTA_2004762_20250604
4 juin 2025
E s'était dégradé au cours des dernières années, en particulier l'anosmie et les céphalées fronto-temporales, favorisées par l'exercice et avec " photo-phono-phobie " qui ont occasionné par deux fois une
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2507153_20251008
8 octobre 2025
structure scolaire non adaptée à son profil et à ses besoins spécifiques, ayant été victime de faits de harcèlement scolaire qui ont généré une anxiété sévère accompagnée de symptômes de stress et de phobie
4e chambre civile
662b43c4fe254500083148c0
25 avril 2024
copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/07051 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHOQ
Ch. Sociale -Section B
670a1165f178dc2492b0faa6
10 octobre 2024
de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S.A.S.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405084_20240813
13 août 2024
soutiennent que : * il existe un doute sérieux sur la légalité du refus d'autorisation en litige ; la demande d'instruction dans la famille est justifiée par l'état de santé de leur enfant qui souffre de phobie
ORTA_2405085_20240813
3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
Il s'agit d'un désordre apparent ayant fait l'objet de réserves lors de la livraison, dont le vendeur est responsable.
CTX PROTECTION SOCIALE
6871648dd395d6ba9f2a7524
7 juillet 2025
Réduction de sa vie sociale et repli avec éléments de phobie sociale.
10ème Chambre (JU)
DTA_2211347_20230602
2 juin 2023
En particulier, elle soutient qu'elle souffre de fatigue, d'anxiété, de labilité émotionnelle, de troubles de la concentration, d'agoraphobie et d'une phobie des transports, justifiant l'octroi de la carte
5fd9713993a9685e2284a021
30 janvier 2020
représenté par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SASU VOYAGES MONNET agissant poursuites et diligences de ses représentants
5fd9713993a9685e2284a022
N° RG 17/04526 N° Portalis DBVM-V-B7B-JHC5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION
Ch.secu-fiva-cdas
6793332e32b173f45a7c8dfb
23 janvier 2025
[D] [C] régulièrement muni d'un pouvoir INTIME : Monsieur [R] [O] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de
Pôle 5 - Chambre 4
6162f6edb807dfe813d296c4
8 février 2012
du présent jugement sans constitution de garantie, - débouté les parties de leurs demandes autres, plus amples ou contraires, - condamné les sociétés CELCOM et SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELE- PHONIE
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0410DEC004609906
10 avril 2012
There was evidence of calls between the mobile phone of Mr Martin and the mobile phone associated with G., and between the mobile phones of Mr Martin and Mr   Ellis, on 31 December 2002, when the
Pôle 5 - Chambre 9
600fea614b73439159ee5248
21 janvier 2021
WITCH », - « BURNY THE LITTLE DRAGON », - « TARA DUNCAN SAISON 2 », - « TURBO TEN », - « GERONIMO STILTON SAISON 3 », - « TROMBOLINE ET FOULEBAZAR », - « BLAISE », - « SURRICATE TIVI », - « MY PHONE
Chambre des étrangers
62f73e8443b00e05d4fac70d
11 août 2022
[O] est dans le déni total de ses troubles et que l'observance médicamenteuse est aléatoire, l'intéressé refusant les médicaments injectables du fait d'une phobie des piqûres.
RETENTIONS
652f78e3b053208318995a39
10 octobre 2023
N° RG 23/07673 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PHOJ Nom du ressortissant : [U] [W] [W] C/ PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2023
652f78e3b053208318995a3b
N° RG 23/07674 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PHOK Nom du ressortissant : [B] [T] [T] C/ PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2023
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