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744 résultats pour « appareil de phonation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier président

6901af40748a422ad953cb69

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Son patient présente aussi une perturbation cardio-vasculaire majeure en rapport avec le stress généré par la détention et des phobies multiples en lien avec l'univers carcéral tout en exprimant la perception

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2304457_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Mme A, née le 1er août 1965 à Phom Penh (Cambodge), de nationalité cambodgienne, déclare être entrée sur le territoire français le 7 août 2004.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004762_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

E s'était dégradé au cours des dernières années, en particulier l'anosmie et les céphalées fronto-temporales, favorisées par l'exercice et avec " photo-phono-phobie " qui ont occasionné par deux fois une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507153_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

structure scolaire non adaptée à son profil et à ses besoins spécifiques, ayant été victime de faits de harcèlement scolaire qui ont généré une anxiété sévère accompagnée de symptômes de stress et de phobie

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c4fe254500083148c0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/07051 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHOQ

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1165f178dc2492b0faa6

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2405084_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

soutiennent que : * il existe un doute sérieux sur la légalité du refus d'autorisation en litige ; la demande d'instruction dans la famille est justifiée par l'état de santé de leur enfant qui souffre de phobie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2405085_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

soutiennent que : * il existe un doute sérieux sur la légalité du refus d'autorisation en litige ; la demande d'instruction dans la famille est justifiée par l'état de santé de leur enfant qui souffre de phobie

Source officielle
CA

3e Chambre B

6036e0b190c6ba7e7b0b93d8

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Il s'agit d'un désordre apparent ayant fait l'objet de réserves lors de la livraison, dont le vendeur est responsable.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6871648dd395d6ba9f2a7524

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Réduction de sa vie sociale et repli avec éléments de phobie sociale.

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2211347_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

En particulier, elle soutient qu'elle souffre de fatigue, d'anxiété, de labilité émotionnelle, de troubles de la concentration, d'agoraphobie et d'une phobie des transports, justifiant l'octroi de la carte

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a021

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

représenté par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SASU VOYAGES MONNET agissant poursuites et diligences de ses représentants

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a022

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

N° RG 17/04526 N° Portalis DBVM-V-B7B-JHC5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332e32b173f45a7c8dfb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[D] [C] régulièrement muni d'un pouvoir INTIME : Monsieur [R] [O] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162f6edb807dfe813d296c4

Appel

8 février 2012

8 février 2012

du présent jugement sans constitution de garantie, - débouté les parties de leurs demandes autres, plus amples ou contraires, - condamné les sociétés CELCOM et SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELE- PHONIE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0410DEC004609906

Admin. suprême

10 avril 2012

10 avril 2012

There was evidence of calls between the mobile phone of Mr Martin and the mobile phone associated with G., and between the mobile phones of Mr Martin and Mr   Ellis, on 31 December 2002, when the

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

600fea614b73439159ee5248

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

WITCH », - « BURNY THE LITTLE DRAGON », - « TARA DUNCAN SAISON 2 », - « TURBO TEN », - « GERONIMO STILTON SAISON 3 », - « TROMBOLINE ET FOULEBAZAR », - « BLAISE », - « SURRICATE TIVI », - « MY PHONE

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62f73e8443b00e05d4fac70d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

[O] est dans le déni total de ses troubles et que l'observance médicamenteuse est aléatoire, l'intéressé refusant les médicaments injectables du fait d'une phobie des piqûres.

Source officielle
CA

RETENTIONS

652f78e3b053208318995a39

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

N° RG 23/07673 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PHOJ Nom du ressortissant : [U] [W] [W] C/ PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2023

Source officielle
CA

RETENTIONS

652f78e3b053208318995a3b

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

N° RG 23/07674 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PHOK Nom du ressortissant : [B] [T] [T] C/ PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2023

Source officielle

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