Codes de loi français

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

200 bars ; -pour les fluides du groupe 2, lorsque le volume est supérieur à 1 litre et le produit PS × V est supérieur à 50 bars.litres ainsi que lorsque la pression PS est supérieure à 1000 bars ainsi que tous les extincteurs portables et les bouteilles

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Toutes les bouteilles à air comprimé pour appareil respiratoire doivent être interchangeables. 2.1.2.2.

Article Annexe Ib

RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.6 Favoriser : Tous supports de vente Optimisation des ventes additionnelles et à emporter en suscitant l'envie chez le client de consommer davantage (plats supplémentaires, eaux en bouteilles

LEGIARTI000030251597

secours La trousse de premiers secours comporte les éléments suivants : DÉSIGNATION FORME RECOMMANDÉE Bandages Au choix Antiseptiques pour traiter les blessures mineures Pommade Désinfectant cutané Vaporisation ou bouteille

Article Annexe 2

conditions normales de température et pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, raccord rapide Optionnel Oxygène portable : capacité minimum totale de 2 000 l, dont au moins une bouteille

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 84-22 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines et appareils à empaqueter

Article Annexe II

acquis) Sainte-Croix-du-Mont B 14 (12,5 acquis) Cadillac B 255 15 (12 acquis) Crémant de Bordeaux B 13,00 Rs 144 13,00 Comité régional Toulouse-Pyrénées R 197 11,50 Fronton R 11,00 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Installations de remplissage de bouteilles ou conteneurs A 1 2.

Article TABLEAU A

Bouteilles de terre (Marchand de). Boulons de métal, corne cuir bouilli etc. (Fabricant de) pour son compte. Brocanteur en boutique ou magasin. Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte.

Article Annexe 130-A.1

Source et parcours du câblage d'alimentation du dispositif ; - ventilation des locaux de stockage des bouteilles de gaz inerte ; - dispositifs d'extinction pour les plates-formes hélicoptères ou zones d'hélitreuillage. Art. 1.06. - Electricité.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

autres mentions visées au 2° du II de l'article 164 AM de l'annexe IV au CGI, prévu par le deuxième alinéa de l'article 54-0 V de l'annexe IV au code général des impôts ; 34° Autorisation de restitution ou de remise des droits et taxes afférents aux bouteilles

Article 3

. ― Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution ou de remplissage : D. ― Dans tous les cas, une distance minimale d'éloignement de 4 mètres

Article Annexe

― ― ― ― Gaillac B primeur. 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac B (sec). 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac rosé. 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac Premières Côtes. 12,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac mousseux méthode 2e fermentation bouteille

Article Annexe I

Dans le cas des substances ou préparations gazeuses ou gazeuses liquéfiées, toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de gaz ou de gaz liquéfiés.

Article 221-II-2/4

Une consigne écrite doit être affichée au poste d'utilisation sur la nécessité de refermer les bouteilles après usage. 2.3 Dispositions relatives à l'huile de graissage 2.3.1 Les mesures prises pour le stockage, la distribution et l'utilisation de l'huile

Article Annexe I

Prescriptions complémentaires pour les gaz ou gaz liquéfiés très toxiques Toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de gaz ou gaz liquéfiés très toxiques.

LEGIARTI000023891234

BARSAC B 1,50 SAUTERNES B 1,50 CRÉMANT DE BORDEAUX B 1,00 CRÉMANT DE BORDEAUX Rs 1,00 COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES FRONTON Rs 1,00 GAILLAC Rs 1,00 GAILLAC B 1,00 GAILLAC MOUSSEUX 2e FERMENTATION EN BOUTEILLE

LEGIARTI000022416828

Sainte-Croix du Mont B 1,50 Cérons B 1,50 Cadillac B 1,50 Crémant de Bordeaux B 1,50 Rs 1,50 COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES FRONTON R 1,00 Rs 1,00 GAILLAC R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe I

Prescriptions complémentaires pour les gaz ou gaz liquéfiés toxiques Toute disposition sera prise pour éviter les chutes de bouteilles de gaz ou gaz liquéfiés toxiques.