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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2200388_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge le 4 juin 2021 au centre hospitalier d'Arles, pour la réalisation d'une cholécystectomie coelioscopique

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2108472_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le même jour à 9 heures 30, elle a subi une intervention par coelioscopie d'exérèse de la masse qui s'accompagne d'une ablation de la trompe droite (salpingectomie).

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02852_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

A B a été opéré d'une varicocèle gauche par voie coelioscopique le 17 février 2017 au sein du centre hospitalier de Chartres.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100688_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Alors que l'examen clinique de la patiente aurait dû permettre d'identifier une occlusion intestinale aiguë du grêle et d'effectuer une simple coelioscopie, un délai de 2 heures s'est écoulé entre cette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402014_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Elle soutient que : - elle a subi le 28 août 2023 une intervention pratiquée au service de chirurgie digestive du CHU de Caen, consistant dans la réalisation d'un by-pass par voie coelioscopique avec

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02656_20250107

Admin. Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il résulte de l'instruction que Mme C épouse B a été opérée le 4 mars 2017 en gynécologie à l'hôpital de la Conception d'une myomectomie en coelioscopie pour l'exérèse d'un fibrome utérin symptomatique

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203918_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Elle soutient que : - dans le cadre de sa prise en charge au CH d'Aubagne le 10 mai 2019 pour une coloscopie à visée diagnostique, elle a été victime d'une perforation colique constituant un accident

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301630_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il soutient que : - il a subi une ablation par coloscopie, le 21 novembre 2018, de deux polypes au centre hospitalier de Mont-de-Marsan ; - à la suite de cette opération, se plaignant d’une dégradation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102851_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Elle a bénéficié d'une coelioscopie mais, devant les difficultés d'accéder à l'utérus, l'intervention a été convertie en laparotomie (laparotomie blanche) puis arrêtée au regard du risque hémorragique.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008020846

Admin. suprême

13 juin 2001

13 juin 2001

X..., la cour administrative d'appel de Paris a estimé qu'il ressortait de l'instruction que "les complications qu'a subies l'intéressé, consécutivement à la coloscopie en date du 28 janvier 1993, ne présentent

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02175_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

réparation de ses préjudices ; Elle soutient que : - le tribunal a fondé son appréciation uniquement sur le rapport d’expertise judiciaire lequel est pourtant entaché d’insuffisances ; - la coloscopie

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2114969_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Mme B A, née le 28 juillet 1957, a subi une intervention de gastroplastie coelioscopique à la clinique du Val-de-Juine, à Etampes, le 15 juin 2005.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501181_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

compter du 21 février 2018 ; 2°) réserver les dépens ; Elle soutient que : - elle a été hospitalisée du 20 février 2018 au 22 février 2018 pour la réalisation d'une sleeve gastrectomie sous coelioscopie

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d5545

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE [M] [H] s’est vu détecter une tumeur maligne du colon droit avec plusieurs localisations métastatiques hépatiques lors d’une coloscopie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a7e633183e2ee1774c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[R] [W], qui souffrait d'une cholecystectomie, a été opéré par voie coelioscopique par le docteur [G] à la clinique de [Localité 10].

Source officielle
CA

Chambre Civile

68d4cdbc653faf0d09392a94

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

pratiquée ; que la première proposition mentionnée était de réaliser un marquage de la plus grosse des deux lésions, en préopératoire, après l'anesthésie et juste avant l'exploration chirurgicale coelioscopique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510135_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

2024 à l’hôpital Lyon Sud pour un tableau de douleurs abdominales aigües sur sténose sigmoïdienne ne répondant pas à la corticothérapie per os ; - le 2 décembre 2024, une colectomie gauche par coelioscopie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162822c7a007b88ee156663

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

A la suite de douleurs abdominales une exploration par coelioscopie a été pratiquée à la clinique par le docteur [C] le 30 juillet 2004 ainsi qu'une endoscopie au CHU de [Localité 4] le 31 juillet 2004

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100302

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

peuvent pas se voir reconnaître une force probante quelconque ; que si la mention d'imprégnation au distilène figure dans une lettre du 10 avril 2003 du docteur A..., puis dans une compte rendu de coelioscopie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003022_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B a de nouveau été hospitalisé à l'Hôpital Henri Mondor du 4 au 9 décembre 2012 et a subi une néphrectomie partielle droite par voie coelioscopique le 5 décembre 2012.

Source officielle

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