En l'espèce, le « contrat d'architecte - maison individuelle » du 3 février 2020 produit par l'appelant ne comporte que sa seule signature à l'exclusion de celle de l'intimée, de sorte qu'il ne lui permet

[B] et Mme [Y], qui ont conclu un contrat de construction de maison individuelle, ont souscrit auprès de la société Crédit du Nord, aux droits de laquelle vient la Société générale (la banque), un prêt

Y..., relevait encore les dispositions contractuelles du contrat de construction de sa maison individuelle, lesquelles énonçaient aux conditions particulières : "définition de l'ouvrage, spécifications

d'une maison individuelle sur un terrain qui n'appartient pas au client ; que la cour d'appel n'a pas recherché si la maison individuelle édifiée pour les époux X... l'avait été sur un terrain leur appartenant

X... et la société Construction de maisons individuelles (société CDMI) constituée à l'effet d'exécuter ce contrat, ont assigné la société Mikit en résolution, puis en nullité du contrat ; qu'en cours

A avait conclu en 2016, un contrat construction de maison individuelle ou d'immeuble, dans le cadre de son activité d'entrepreneur individuel, a estimé que la comptabilité au titre de l'exercice clos le

B... une somme de 167 140 francs à titre de trop perçu sur le marché de reconstruction d'une maison individuelle passé entre les parties le 18 juin 1988 ; "alors que la somme réclamée par la partie civile

X... pour qu'il reçoive et règle les ouvrages ; que la définition de cette mission établissait que les parties étaient liées par un contrat de construction de maison individuelle ; qu'en déclarant le contraire

liant M. et Mme X... à la société Egée intitulé "marché de travaux" était un contrat de construction de maison individuelle et que la police d'assurance souscrite auprès de la compagnie Winterthur assurances

liant M. et Mme X... à la société Egée intitulé "marché de travaux" était un contrat de construction de maison individuelle et que la police d'assurance souscrite auprès de la compagnie Winterthur assurances

Cleverte", un contrat de construction de maison individuelle stipulant que le constructeur avait souscrit auprès du Comptoir des entrepreneurs une garantie de remboursement des sommes versées par le maître

Madame [J] a conclu successivement deux contrats avec la société Armor Constructions Rénovation pour la construction de sa maison : - le 10 septembre 2010, un contrat de construction de maison individuelle

L... a conclu avec la société Maisons France confort (la société) un contrat de construction d'une maison individuelle pour un prix de 109 320 euros comprenant des travaux à la charge du maître de l'ouvrage

X..., maître de l'ouvrage, a, par contrat du 16 octobre 1990, chargé la société Maisons Kan de la construction de deux maisons individuelles dont les paiements étaient échelonnés, conformément aux dispositions

de construction de maisons individuelles, alors même qu'il était constant que Claude X... avait, dès qu'il avait eu connaissance de l'ambiguïté de sa situation, entrepris toutes les démarches nécessaires

[T] a confié la construction d'une maison individuelle à la société JB constructions, aux droits de laquelle se trouve la société Compagnie immobilière maison individuelle ; que, se plaignant de malfaçons

[S] [R] a conclu avec la SAS Engeneering Gestion Travaux pour Maisons Individuelles - EN.GES.TRA.M.I, exerçant sous le nom commercial Les Maisons MTLF, un contrat de construction de maison individuelle

d'appel, qui a relevé qu'Hervé Y...avait conclu un contrat de construction de maison individuelle, ne pouvait déclarer Mohamed X... coupable de détournement en application de ce texte ; qu'en statuant