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DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0630JUD001623404
30 juin 2009
Le 29 mars 1996, hôpital Vakıf Gureba   : souffle cardiaque au niveau mitral d’une intensité de 4-6 et insuffisance éventuelle de la valve mitrale.
ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD002989613
22 septembre 2015
Lors de son audition, qui avait eu lieu à l’hôpital Evangelismos où il était hospitalisé pour ses problèmes cardiaques, le requérant contesta cette décision.
ECLI:CE:ECHR:2004:0309JUD006182700
9 mars 2004
Le 8 septembre 1998, lors d'une de ces crises, les médecins discutèrent avec la seconde requérante de la possibilité de recourir à la morphine pour soulager son fils.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0126DEC004608314
26 janvier 2021
    En 2007, alors qu’il purgeait sa peine, il subit deux crises cardiaques qui provoquèrent une paralysie partielle de son corps.
ECLI:CE:ECHR:2005:0906JUD006551801
6 septembre 2005
  » Article 31 Pouvoirs de la Cour suprême de Crimée, des tribunaux régionaux et des tribunaux municipaux de Kiev et de Sébastopol «   La Cour suprême de Crimée, les tribunaux régionaux et les
ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601
15 février 2005
Chaque année en Grande-Bretagne, les maladies cardiaques sont la cause d'environ 18   000 décès à elles seules.
ECLI:CE:ECHR:2006:0427JUD004625299
27 avril 2006
    Le décès de Mikail Ataman et l’ouverture de l’enquête 16.
5ème Chambre
660e431d0740db0008fa9617
3 avril 2024
Mutuel le 26 novembre 2016, avec adhésion au contrat collectif d'assurance des emprunteurs 'Previ-crédits 2" de la société Suravenir Assurances, afin de garantir le remboursement des prêts en cas de décès
Pôle 3 - Chambre 1
60324b5c2b7d9981353fc928
7 mars 2018
[U] [D], petit-neveu de [Z] [G], puis à son décès, ses propres héritiers, Mme [K] [D] et M.
3ème chambre
636ca6736c7633dcd15b3cd2
19 octobre 2022
l'occasion d'un prêt immobilier contracté en 2012 auprès de la SA Banque Populaire du Sud, Mme [I] a souscrit une assurance groupe auprès de la SA BPCE Vie et la SA BPCE Prévoyance garantissant les risques décès
6e Section - 3e Chambre
DTA_2309402_20250320
20 mars 2025
Le rapport a été établi le 4 juillet 2022 par les experts désignés, le Pr H, neuropédiatre, et le Pr D, chirurgien cardiaque pédiatrique. M. A C, Mme E C et M.
ECLI:CE:ECHR:2025:0227JUD004762621
27 février 2025
Les circonstances du décès de Rémi Fraisse 14.
ECLI:CE:ECHR:2021:0511JUD004416615
11 mai 2021
Selon ce rapport, Y.B. avait été hospitalisé pour un problème cardiaque et avait été placé en coma artificiel.
Chambre 4-2
62760c26593736057d78a8d8
6 mai 2022
A ce sujet, nous avons effectivement dû organiser au profit de Monsieur [O] des consultations auprès de la médecine du travail d'une part, et d'un psychologue d'autre part, afin de leur faire part du stress
ECLI:CE:ECHR:2005:0705JUD003806497
5 juillet 2005
Le requérant décrivit son activité professionnelle et précisa avoir été victime de deux crises cardiaques. 21.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0711JUD005481000
11 juillet 2006
Si certains Länder ont suspendu l’application de ce traitement à la suite du décès d’un suspect, d’autres y ont toujours recours.
ECLI:CE:ECHR:2005:1018JUD007583301
18 octobre 2005
Le 14 mars 2005, le conseiller d’insertion et de probation écrivit au requérant ce qui suit   : «   J’ai appris ce jour à l’occasion d’un avis pour une demande de permission le décès de votre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0616DEC002268202
16 juin 2005
S'appuyant sur un rapport psychiatrique du 16 septembre 2004, le médecin de la prison affirma que le déséquilibre émotionnel de la requérante, dû à l'impossibilité d'utiliser ses propres mécanismes de
ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD002702513
14 janvier 2021
Il y avait un seul gardien, qui était souvent absent, et les détenus devaient crier et frapper sur la porte de la cellule pour se faire entendre. 29.
ECLI:CE:ECHR:2017:0321JUD003065509
21 mars 2017
Car elle commet des abus et des crimes. On peut même succomber d’une maladie cardiaque en raison des abus commis par l’UNNPR.
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