CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

187 résultats pour « décès dû à une crise cardiaque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0630JUD001623404

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

Le 29 mars 1996, hôpital Vakıf Gureba   : souffle cardiaque au niveau mitral d’une intensité de 4-6 et insuffisance éventuelle de la valve mitrale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD002989613

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Lors de son audition, qui avait eu lieu à l’hôpital Evangelismos où il était hospitalisé pour ses problèmes cardiaques, le requérant contesta cette décision.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0309JUD006182700

Admin. suprême

9 mars 2004

9 mars 2004

Le 8 septembre 1998, lors d'une de ces crises, les médecins discutèrent avec la seconde requérante de la possibilité de recourir à la morphine pour soulager son fils.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0126DEC004608314

Admin. suprême

26 janvier 2021

26 janvier 2021

    En 2007, alors qu’il purgeait sa peine, il subit deux crises cardiaques qui provoquèrent une paralysie partielle de son corps.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0906JUD006551801

Admin. suprême

6 septembre 2005

6 septembre 2005

  » Article 31 Pouvoirs de la Cour suprême de Crimée, des tribunaux régionaux et des tribunaux municipaux de Kiev et de Sébastopol «   La Cour suprême de Crimée, les tribunaux régionaux et les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601

Admin. suprême

15 février 2005

15 février 2005

Chaque année en Grande-Bretagne, les maladies cardiaques sont la cause d'environ 18   000 décès à elles seules.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0427JUD004625299

Admin. suprême

27 avril 2006

27 avril 2006

    Le décès de Mikail Ataman et l’ouverture de l’enquête 16.

Source officielle
CA

5ème Chambre

660e431d0740db0008fa9617

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Mutuel le 26 novembre 2016, avec adhésion au contrat collectif d'assurance des emprunteurs 'Previ-crédits 2" de la société Suravenir Assurances, afin de garantir le remboursement des prêts en cas de décès

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60324b5c2b7d9981353fc928

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

[U] [D], petit-neveu de [Z] [G], puis à son décès, ses propres héritiers, Mme [K] [D] et M.

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6736c7633dcd15b3cd2

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

l'occasion d'un prêt immobilier contracté en 2012 auprès de la SA Banque Populaire du Sud, Mme [I] a souscrit une assurance groupe auprès de la SA BPCE Vie et la SA BPCE Prévoyance garantissant les risques décès

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2309402_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le rapport a été établi le 4 juillet 2022 par les experts désignés, le Pr H, neuropédiatre, et le Pr D, chirurgien cardiaque pédiatrique. M. A C, Mme E C et M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0227JUD004762621

Admin. suprême

27 février 2025

27 février 2025

Les circonstances du décès de Rémi Fraisse 14.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0511JUD004416615

Admin. suprême

11 mai 2021

11 mai 2021

Selon ce rapport, Y.B. avait été hospitalisé pour un problème cardiaque et avait été placé en coma artificiel.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62760c26593736057d78a8d8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

A ce sujet, nous avons effectivement dû organiser au profit de Monsieur [O] des consultations auprès de la médecine du travail d'une part, et d'un psychologue d'autre part, afin de leur faire part du stress

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0705JUD003806497

Admin. suprême

5 juillet 2005

5 juillet 2005

Le requérant décrivit son activité professionnelle et précisa avoir été victime de deux crises cardiaques. 21.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0711JUD005481000

Admin. suprême

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Si certains Länder ont suspendu l’application de ce traitement à la suite du décès d’un suspect, d’autres y ont toujours recours.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1018JUD007583301

Admin. suprême

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Le 14 mars 2005, le conseiller d’insertion et de probation écrivit au requérant ce qui suit   : «   J’ai appris ce jour à l’occasion d’un avis pour une demande de permission le décès de votre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0616DEC002268202

Admin. suprême

16 juin 2005

16 juin 2005

S'appuyant sur un rapport psychiatrique du 16 septembre 2004, le médecin de la prison affirma que le déséquilibre émotionnel de la requérante, dû à l'impossibilité d'utiliser ses propres mécanismes de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD002702513

Admin. suprême

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Il y avait un seul gardien, qui était souvent absent, et les détenus devaient crier et frapper sur la porte de la cellule pour se faire entendre. 29.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0321JUD003065509

Admin. suprême

21 mars 2017

21 mars 2017

Car elle commet des abus et des crimes. On peut même succomber d’une maladie cardiaque en raison des abus commis par l’UNNPR.

Source officielle

Page 9 sur 10

← PrécédentSuivant →