Codes de loi français

Article 221-II-1/31

Commande des machines 1 Les machines principales et auxiliaires essentielles à la propulsion et à la sécurité du navire doivent être munies de moyens permettant de les exploiter et de les commander avec efficacité.

LEGIARTI000033262111

Raisonnement des interventions et nformation relative aux méthodes et aux produits utilisés en fonction de leur efficacité, de leur toxicité, de leurs caractéristiques (concentration de matière active, mobilité, rapidité de dégradation, solubilité, etc

Article 8

dont 1 heure de mise en pratique Faciliter l'intervention des forces de l'ordre Comprendre comment faciliter l'intervention des unités de la gendarmerie ou de la police : Sécuriser une zone Savoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité

Article Annexe 1

Il s'agit donc d'une première approche des sciences de l'organisation qui conduit à mobiliser de façon méthodique les outils adaptés afin de mener une activité avec efficacité.

Article 1

ITECH-Lyon) IManager d'affaires et d'activités dans l'énergie227p ansChambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble), Grenoble école de management (Grenoble EM), Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP) IExpert en efficacité

Article Annexe II

Généralité -par flux (un seul des 7 flux ou 8 flux à partir du 1er janvier 2025, voire plus finement) ; Il convient de noter que la valorisation des flux collectés conjointement sera considérée comme présentant une efficacité comparable à une collecte

Article 6

Pour remplir cette mission, La Poste adapte son réseau de points de contact, notamment par la conclusion de partenariats locaux publics ou privés, en recherchant la meilleure efficacité économique et sociale.

Article Annexe V

Finalités et objectifs L'objectif visé est de certifier l'aptitude des candidats à communiquer avec efficacité dans la vie courante et dans la vie professionnelle.

LEGIARTI000031825492

des dispositifs de contrôle interne budgétaire et de contrôle interne comptable Les dispositifs de contrôle interne budgétaire et de contrôle interne comptable sont soumis à une évaluation régulière afin de s'assurer de leur effectivité, de leur efficacité

Article Annexe 3

AT2 4001 Expert principal harmonisation et efficacité de l'aide auprès du secrétariat commun des partenaires techniques et financiers. 14 710 Mali.

Article 23

. - L'exploitant dresse la liste de ces détecteurs avec leur fonctionnalité et détermine les opérations d'entretien destinées à maintenir leur efficacité dans le temps.

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

objectifs en matière d'interconnectivité, ainsi que développement d'autres technologies qui contribuent à la transition vers une économie sobre en carbone sûre et durable, et contribution au respect de l'engagement de l'Union européenne d'augmenter son efficacité

Article Annexe

USAGE MÉDICAL BIEN ÉTABLI Pour les médicaments dont la ou les substances actives ont un usage médical bien établi tel que mentionné à l'article R. 5133-I c 2 du code de la santé publique, et présentent une efficacité reconnue ainsi qu'un niveau acceptable

Article Annexe IV

L'usage de deux lignes de prélèvement en parallèle avec chacune un détecteur LCD est autorisé, pour autant que leur efficacité de conversion respective ne diffère pas de plus de 3 % sur les Nox. 9.1.

Article 2

Il élabore la stratégie d'information et de communication interne et externe du ministère, la met en œuvre et évalue son efficacité. Il définit les modalités de traitement des questions juridiques et veille à leur mise en œuvre.

LEGIARTI000043051315

Il examine sa propre efficacité et propose aux ministres chargés des affaires sociales tout changement nécessaire. 7.

LEGIARTI000027909574

déplacement de la cabine) P/E/F E/F 4.3 Manœuvre pompiers P/E/F E/F 4.4 Organes de commande avec voyant P/E/F E/F 5 Portes palières 5.1 Serrures, dispositifs de verrouillage, contrôle électrique, efficacité

Article 4

L'air provenant des parties ventilées de l'installation présentant un risque de dissémination de radioactivité sera filtré à travers des filtres à très haute efficacité et contrôlé avant d'être rejeté à l'extérieur.

Article 4

L'air provenant des parties ventilées de l'installation présentant un risque de dissémination de radioactivité sera filtré à travers des filtres à très haute efficacité et contrôlé avant d'être rejeté à l'extérieur.