AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137218acd580146773f4a3c
26 septembre 1991
26 septembre 1991
"Renault véhicules industriels" (RVI) a été victime d'un accident de la circulation qui a été admis comme accident de trajet ; que le 10 décembre suivant il a présenté un état comateux, puis une hémiplégie
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f632a
13 février 1992
13 février 1992
acte ordinaire mais essentiel de la vie justifie le classement en troisième catégorie ; que s'appuyant sur l'observation du médecin qualifié, selon laquelle l'intéressé présentait des séquelles d'hémiplégie
Source officielle6ème chambre
DTA_2204654_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le lendemain, il s'est réveillé avec une hémiplégie droite touchant le visage, le bras et la jambe.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007666970
6 mars 1981
6 mars 1981
AVAIT ETE L'OBJET D'UNE ATTAQUE D'HEMIPLEGIE 48 HEURES AVANT SA FUGUE ; QU'IL PRESENTAIT ENCORE UN ETAT SUB-CONFUSIONNEL DISCRET ; QU'IL AVAIT EU LA VEILLE UN COMPORTEMENT ANORMAL QUI AVAIT ETE PORTE A
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46d3f
16 avril 1996
16 avril 1996
époux Z... avaient fait valoir que, dépourvu de lien avec l'affection cancéreuse, le décès de la crédirentière avait été probablement causé par un syndrome neurologique correspondant parfaitement à l'hémiplégie
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b3ee
29 avril 1981
29 avril 1981
PRESENTE UNE IMPORTANTE HEMIPLEGIE QUI, NON JUSTIFIEE PAR UNE LESION ORGANIQUE, RESULTE D'UNE PARALYSIE PITHIATIQUE, ETAT NEVROTIQUE SE RENCONTRANT CHEZ CERTAINS SUJETS A PERSONNALITE FRAGILE, ENONCE QUE
Source officiellecr
61372529cd5801467741b7bd
21 mars 1990
21 mars 1990
la cour d'appel qui constate qu'il résulte du rapport d'expertise établi lors de l'information et des pièces produites par Y... qu'à la suite des coups et blessures volontaires ayant provoqué une hémiplégie
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Alain G
6137213bcd580146773f213e
6 juin 1990
6 juin 1990
de la société SFP ; Attendu cependant que dans ses conclusions d'appel Mme X... avait exposé que son mari avait été victime d'un accident vasculaire cérébral le 22 septembre 1978, entraînant une hémiplégie
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2217399_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
B souffre d'une hémiplégie et de troubles cognitifs à la suite d'un accident survenu alors qu'il était âgé de neuf ans, et qu'il fait l'objet d'un suivi neuro-orthopédique et psychologique tout en bénéficiant
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb66
21 février 2008
21 février 2008
des parties à la date à laquelle la décision est devenue irrévocable, ainsi qu'il est disposé à l'art. 271 du Code Civil, * victime d'un accident vasculaire cérébral le 28/12/06 qui l'a rendu hémiplégique
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC01070_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Titulaire de la carte mobilité inclusion et bénéficiaire de l'allocation adulte handicapé, la fille de Mme A est en effet affectée d'une hémiplégie du côté droit réduisant considérablement son périmètre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04559_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
B A, né le 25 octobre 1955, a été admis le 22 décembre 2017 au sein de l'unité neuro-vasculaire de l'hôpital de La Timone à Marseille en raison d'une hémiplégie gauche.
Source officielle10ème chambre
DTA_2312834_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La requérante soutient qu'elle est handicapée de naissance, souffrant d'hémiplégie avec dommages périphériques, tels que scoliose et lordose, de plus en plus notoires et douloureux à mesure que le temps
Source officielle1ère chambre
DTA_2106056_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Ce traitement n'a pas eu d'effet thérapeutique sur l'état de Mme F, qui conserve, après plusieurs périodes d'hospitalisation et de rééducation, une lourde hémiplégie gauche. 2.
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2e5d
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande en divorce de Mme L. alors que, d'une part, en constatant que la vie commune s'était poursuivie jusqu'en 1984 et que le mari était hémiplégique
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e3
25 janvier 2011
25 janvier 2011
MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que le premier juge a parfaitement rappelé le contexte de ce dossier ;- qu'en 1997, monsieur X... a été victime d'un AVC et se trouve depuis hémiplégique et paraplégique
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff32d
28 février 1996
28 février 1996
le docteur B..., établissent que le patient était sous traitement anti-coagulant depuis le mois de juillet 1985 ; qu'ainsi ce traitement, qui a dû être interrompu le 9 mars 1986 par suite d'une hémiplégie
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008207977
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Y a présenté une hémiplégie droite avec aphasie ; que M. Y reste atteint d'une aphasie presque totale et de graves troubles de communication et de compréhension ; Sur les conclusions de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a7f5eb387f553b9e79b
3 avril 2025
3 avril 2025
l'espèce, il résulte de la lecture de certificat médical soumis à la MDPH le 05 mai 2022 et signé par le Docteur [C], médecin traitant de Madame [X], que cette dernière, née en 1979, souffre d'une hémiplégie
Source officielleService des référés
661041adc9ea95b316fe1e70
5 avril 2024
5 avril 2024
Le 18 juin 2019, Monsieur [P] regagnait son domicile et conservait malheureusement les séquelles de son hémiplégie.
Source officiellePage 9 sur 36