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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137218acd580146773f4a3c

Cassation

26 septembre 1991

26 septembre 1991

"Renault véhicules industriels" (RVI) a été victime d'un accident de la circulation qui a été admis comme accident de trajet ; que le 10 décembre suivant il a présenté un état comateux, puis une hémiplégie

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f632a

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

acte ordinaire mais essentiel de la vie justifie le classement en troisième catégorie ; que s'appuyant sur l'observation du médecin qualifié, selon laquelle l'intéressé présentait des séquelles d'hémiplégie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204654_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le lendemain, il s'est réveillé avec une hémiplégie droite touchant le visage, le bras et la jambe.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007666970

Admin. suprême

6 mars 1981

6 mars 1981

AVAIT ETE L'OBJET D'UNE ATTAQUE D'HEMIPLEGIE 48 HEURES AVANT SA FUGUE ; QU'IL PRESENTAIT ENCORE UN ETAT SUB-CONFUSIONNEL DISCRET ; QU'IL AVAIT EU LA VEILLE UN COMPORTEMENT ANORMAL QUI AVAIT ETE PORTE A

Source officielle
CC

civ1

60794cc59ba5988459c46d3f

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

époux Z... avaient fait valoir que, dépourvu de lien avec l'affection cancéreuse, le décès de la crédirentière avait été probablement causé par un syndrome neurologique correspondant parfaitement à l'hémiplégie

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b3ee

Cassation

29 avril 1981

29 avril 1981

PRESENTE UNE IMPORTANTE HEMIPLEGIE QUI, NON JUSTIFIEE PAR UNE LESION ORGANIQUE, RESULTE D'UNE PARALYSIE PITHIATIQUE, ETAT NEVROTIQUE SE RENCONTRANT CHEZ CERTAINS SUJETS A PERSONNALITE FRAGILE, ENONCE QUE

Source officielle
CC

cr

61372529cd5801467741b7bd

Cassation

21 mars 1990

21 mars 1990

la cour d'appel qui constate qu'il résulte du rapport d'expertise établi lors de l'information et des pièces produites par Y... qu'à la suite des coups et blessures volontaires ayant provoqué une hémiplégie

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Alain G

6137213bcd580146773f213e

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

de la société SFP ; Attendu cependant que dans ses conclusions d'appel Mme X... avait exposé que son mari avait été victime d'un accident vasculaire cérébral le 22 septembre 1978, entraînant une hémiplégie

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2217399_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

B souffre d'une hémiplégie et de troubles cognitifs à la suite d'un accident survenu alors qu'il était âgé de neuf ans, et qu'il fait l'objet d'un suivi neuro-orthopédique et psychologique tout en bénéficiant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb66

Appel

21 février 2008

21 février 2008

des parties à la date à laquelle la décision est devenue irrévocable, ainsi qu'il est disposé à l'art. 271 du Code Civil, * victime d'un accident vasculaire cérébral le 28/12/06 qui l'a rendu hémiplégique

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22NC01070_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Titulaire de la carte mobilité inclusion et bénéficiaire de l'allocation adulte handicapé, la fille de Mme A est en effet affectée d'une hémiplégie du côté droit réduisant considérablement son périmètre

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04559_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

B A, né le 25 octobre 1955, a été admis le 22 décembre 2017 au sein de l'unité neuro-vasculaire de l'hôpital de La Timone à Marseille en raison d'une hémiplégie gauche.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312834_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

La requérante soutient qu'elle est handicapée de naissance, souffrant d'hémiplégie avec dommages périphériques, tels que scoliose et lordose, de plus en plus notoires et douloureux à mesure que le temps

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106056_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Ce traitement n'a pas eu d'effet thérapeutique sur l'état de Mme F, qui conserve, après plusieurs périodes d'hospitalisation et de rééducation, une lourde hémiplégie gauche. 2.

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e5d

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande en divorce de Mme L. alors que, d'une part, en constatant que la vie commune s'était poursuivie jusqu'en 1984 et que le mari était hémiplégique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e3

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que le premier juge a parfaitement rappelé le contexte de ce dossier ;- qu'en 1997, monsieur X... a été victime d'un AVC et se trouve depuis hémiplégique et paraplégique

Source officielle
CC

civ2

6137229ecd580146773ff32d

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

le docteur B..., établissent que le patient était sous traitement anti-coagulant depuis le mois de juillet 1985 ; qu'ainsi ce traitement, qui a dû être interrompu le 9 mars 1986 par suite d'une hémiplégie

Source officielle
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008207977

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Y a présenté une hémiplégie droite avec aphasie ; que M. Y reste atteint d'une aphasie presque totale et de graves troubles de communication et de compréhension ; Sur les conclusions de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7f5eb387f553b9e79b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l'espèce, il résulte de la lecture de certificat médical soumis à la MDPH le 05 mai 2022 et signé par le Docteur [C], médecin traitant de Madame [X], que cette dernière, née en 1979, souffre d'une hémiplégie

Source officielle
TJ

Service des référés

661041adc9ea95b316fe1e70

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 18 juin 2019, Monsieur [P] regagnait son domicile et conservait malheureusement les séquelles de son hémiplégie.

Source officielle

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