Codes de loi français

Article 26

Les dispositifs peuvent être : Des dispositifs à calcul analogique, c'est-à-dire constitués : Soit par des échelles de prix à payer, chiffrées ou codées, faisant apparaître une échelle de prix à payer continue ou discontinue ; Soit par un dispositif multiplicateur

LEGIARTI000050802667

Industrie pharmaceutique 72 % Fabrication de textiles, industries de l'habillement, industrie du cuir et de la chaussure 70 % Enseignement 54 % Edition, audiovisuel et diffusion 47 % Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Article Annexe I (suite)

- les banques de données ; - la documentation disponible (éventuellement sur disques optiques compacts : cédéroms).

Article Tableau n° 21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Neuropathie optique rétrobulbaire bilatérale confirmée par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique.

Article A821-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Le commissaire aux comptes communique dès que possible les cas de non-respect de textes légaux et réglementaires relevés aux organes mentionnés à l'article L. 821-63 du code de commerce ou s'assure qu'ils en ont été informés.

Article Annexe I (suite)

1 Hors contrainte de l'offre (HCO) 2 Sous contrainte de l'offre (SCO) CODE LIBELLÉ 1 Montant 2 Durée 3 Quotité 4 Nombre d'heures CODE LIBELLÉ 1 Plénière 2 Simplifiée CODE LIBELLÉ 1 Attribution 2 Rejet 3 Sursis

Article Annexe III

certificat de capacité d'orthoptiste : Tableau de répartition semestrielle des UE du référentiel de formation Orthoptie Semestre 1CMTDCM + TDECTSUE1 Biologie moléculaire et cellulaire, génétique, histologie et anatomie4010503UE2 Optique

LEGIARTI000037563558

5, R. 213-25 Code de l'urbanisme Code de l'urbanisme Code de l'urbanisme Code de l'urbanisme Code de l'urbanisme Code de l'urbanisme Code de l'urbanisme Code de l'urbanisme Création jurisprudentielle Code

Article 19

Sémaphores, utilisation des sémaphores pour résoudre des problèmes classiques de synchronisation : le problème de l'exclusion mutuelle, le problème du producteur et du consommateur, le problème du lecteur et du rédacteur. 5.

Article 1

1901 relative au contrat d'association ou inscrite au registre des associations en application de la loi du 19 avril 1908 applicable au contrat d'association dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ou d'une mutuelle au sens du code

Article Note a

Un signal avertisseur optique ou acoustique facilement perceptible par le conducteur du véhicule doit renseigner ce conducteur sur l'allumage effectif du feu le plus visible de l'arrière, à mois que le conducteur ne puisse s'assurer directement de cet

Article Annexe I bis

- Physique - a) Physique des ondes : - phénomènes de propagation non dispersifs : équation de d'Alembert ; - b) Electromagnétisme : - sources du champ électromagnétique ; - c) Mécanique : - changements de référentiel en mécanique classique ; - d) Optique

Article Annexe II : Tableau n° 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

- E - - E - - E - Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales confirmées par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique. 30 jours Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés

Article 50

L161-36-1 -Code de la santé publique Art. L1111-14 -Code de la sécurité sociale. Art. L161-36-2 -Code de la santé publique Art. L1111-15 -Code de la sécurité sociale. Art. L161-36-2-1 -Code de la santé publique Art.

Article 8

Dans tous les textes législatifs, notamment le code de l'action sociale et des familles, le code de commerce, le code de l'organisation judiciaire, le code pénal, le code de procédure pénale, le code rural et de la pêche maritime et le code de la sécurité

Article Annexe I

Tous les codes appartenant au groupe 01.1 Cultures non permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.2 Cultures permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.3 Reproduction de plantes Tous les codes appartenant au groupe 01.4

Article 30

A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L2322-5 - Code du travail Art. L2324-13 A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L2327-7 - Code du travail Art. L2314-3-1, Art.

Article 1

- à 100 kg par marée aux navires pêchant à la canne manœuvrée à la main (code FAO : LHP), à la canne mécanisée (code FAO : LHM), à la palangre calée fixe (code FAO : LLS), à la palangre dérivante (code FAO : LLD), à la ligne de traîne (code FAO : LTL

Article L942-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 70

code, la référence à l'article L. 324-1 du code des assurances est remplacée par la référence à l'article L. 931-16 du présent code et la référence à l'article L. 381-1 du code des assurances est remplacée par la référence à l'article L. 214-1 du présent

Article 82

- Ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 Art. 11 bis, Art. 11-2 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la sécurité sociale. Art. L821-1 - Code de l'action sociale et des familles Art. L262-10 - Code de la sécurité sociale.