E F, né en 2018, fils de Mme G, souffre d'une malformation congénitale vasculaire crânio-faciale.

F, souffre d'une malformation congénitale vasculaire crânio-faciale.

à la question 17.1 : Souffrez-vous ou avez-vous souffert de : b) Maladies de l'appareil cardio-vasculaire, infarctus, hypertension, artérite, troubles du rythme, syncopes, angines de poitrine, malformations

évidence une bursite sous acromio deltoïdienne qui traduisait un conflit sous-acromial ne pouvant être relié avec un fait accidentel unique et que l'arthroscanner du 09 février 2017 avait révélé une malformation

Il est constant que la malformation congénitale que Mme A C présentait, à savoir un mésentère commun complet, est rare, de l'ordre de 0,2 à 0,5% chez l'adulte d'après le rapport d'expertise, et était inconnue

B... présente une malformation congénitale rénale droite avec un rein hypofonctionnel et précisant que l’intéressé est opposé à une prise en charge chirurgicale, seule prise en charge médicale pourtant

C... souffre de nanisme associé à une dysplasie congénitale de la hanche avec coxarthrose bilatérale, soit d’arthrose de la hanche, et à une omarthrose, soit d’arthrose de l’épaule, ainsi que d’une malformation

La non-conformité au RCP des mentions de la notice de la Dépakine n'a pas permis à Mme H de prendre directement connaissance des risques encourus en cas de grossesse, s'agissant tant des malformations

Q... se sont révélées à sa naissance et que la Dépakine était défectueuse en raison de l'absence d'information dans la notice patient concernant le risque de malformations induites par la Dépakine ; que

septembre 2019, Madame [D] subissait à l’Hôpital Privé [Localité 16] une intervention chirurgicale réalisée par le docteur [O] consistant en une libération des 3éme et 4éme doigts en raison d’une malformation

Elle soutient en effet que les risques de malformation génitale chez l'être humain n'ont été identifiés qu'en 1977 (étude [I] et autres) et qu'en conséquence aucune faute de défaut de vigilance ne peut

. *** Faits et procédure Madame [W] [O], née le [Date naissance 7] 1978, a le [Date naissance 4] 2003 donné naissance à un premier garçon, [VO] [S], atteint de malformations congénitales (

Le salarié ne présente donc aucun élément de fait laissant supposer l'existence d'une discrimination en raison de son handicap à la main résultant d'une malformation congénitale.

hyper-échogènes et un index de résistance artériel au niveau de la cérébrale antérieure abaissé ; qu'il reste très hypotonique et hyporéactif jusqu'à l'âge de trois semaines ; qu'il présente une malformation

Il en ressortait que la zone présentant les taux de mortalité par cancer et de malformations les plus élevés était celle qui était la plus atteinte par l’élimination illégale de déchets dangereux et la

Il n'existe ainsi aucun fichier recensant les malformations congénitales et un fichier de déclarations des cas de décès par cancer n'a été créé qu'en 1980 et n'est devenu opérationnel que vers 1985.

    Angelina Atanasova, née le 25 juillet 1988, souffrait de plusieurs malformations congénitales. Elle fut installée au foyer de Dzhurkovo le 28   août 1992.

subie le 30 avril 1992 au CENTRE HOSPITALIER D'AUBAGNE en vue de corriger une scoliose dorsale "n'est pas imputable à une erreur dans la conduite de l'opération, mais résulte probablement d'une malformation

vasculaire congénitale.

père ; en outre, depuis le mois de janvier 2025, Mme A B a été hospitalisée à plusieurs reprises pour des difficultés respiratoires et des palpitations, étant précisé qu'elle souffre déjà d'une malformation