sports « Le Chaudron », mais dans le comportement bruyant adopté par des spectateurs lors du trajet qu’ils effectuent à pied pour se rendre, depuis le lieu de stationnement de leur véhicule, aux manifestations

Si la commune de Labège allègue subir un préjudice esthétique et de jouissance, elle ne fait état d'aucune circonstances particulières, telles que l'organisation au sein de l'église de manifestations culturelles

’exploitation, à l’administration, à la rédaction, à l’impression ou à la diffusion d’un journal ou de toute publication; (f) Du droit de participer à la direction ou à l’administration de toute manifestation

festivals, de fêtes, de défilés de mode] ; / () -de 92000000-1 à 92700000-8 [Services récréatifs, culturels et sportifs] ".

organisation de loteries prohibées et d'infractions fiscales ; "aux motifs que « La SARL "Loc' Anim", spécialisée dans l'animation, l'organisation de toutes manifestations

la demande principale ; l'EPIC Cité de la Musique a été créé par le décret n° 95-1300 du 19 décembre 1995 dont les articles 2 et 3 lui donnent mission d'organiser des concerts et des manifestations

cérémonies, le blocage des véhicules stationnés, et que ce parking public est utilisé ainsi que les rues à proximité et même le terrain d'assiette du projet, comme aire de stationnement à l'occasion des manifestations

- l'exercice de ce droit ne peut légitimer une violation contractuelle, - la multiplicité de ses activités depuis le 1er décembre 2015 telles que détaillées en pièce 28 et dans ses écritures (manifestations

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES L'association PARIS BIBLIOTHEQUES, ayant pour objet la promotion des manifestations culturelles organisées au sein des bibliothèques municipales

société à responsabilité limitée (SARL) Distribourges qui exerce une activité de vente de boissons à consommer sur place et de vente de boissons à emporter et à l'extérieur lors d'évènements ou de manifestations

exposent qu’après l’exercice du droit de préemption du 30   mai   1994, la province de Bolzano n’a jamais entrepris quoi que ce soit pour restaurer le château ou pour y organiser quelques manifestations

Elle s'organise autour de plusieurs pôles d'activités: une activité de concerts, de spectacles musicaux, de manifestations artistiques et culturelles ; Une activité pédagogique; une activité de recherche

et il ressort du reste des pièces du dossier que la directrice du conservatoire lui a assigné plusieurs missions notamment d’archivage, d’accueil du public, et de participation aux manifestations culturelles

clés du château et qu'il n'a pas rédigé le projet de contrat du 16 octobre 2000 ; qu'il soutient enfin que les époux Z..., de leur propre initiative, ont participé à des visites du château, à des manifestations

consenti pour l’activité exclusive suivante : « l’édition et la librairie en général, et notamment d’édition d’ouvrages sur les arts, gravures et reproductions ainsi que l’organisation de toutes manifestations

JUMP'IN est « la location, l'installation et le négoce d'articles de loisirs et de toutes structures gonflables et sumos pour enfants et adultes, l'organisation d'événements familiaux, anniversaires, manifestations

L'expert judiciaire fait encore montre d'une prudence de bon aloi lorsqu'il fait état de l'étude (Médiacité) présentant les effets très limités sur l'attractivité du quartier du Vieux Lille des manifestations

taxation forfaitaire, de frais d'exploitation (sommes remises à l'occasion des retraits de dossiers d'appels d'offres à la direction départementale de l'équipement (DDE), participation financière à une manifestation

tous objets se rapportant au cinéma, d’exploitation d’un bar restaurant annexe, sous réserve de disposer des licences adéquates et que la configuration des locaux le permette, et d’organisation de manifestations

Elle a, d'après son curriculum vitae, notamment, une expérience de chef de projet lors de manifestations culturelles auprès de la DRAC de Bourgogne et une bonne connaissance de la langue anglaise.