X..., qui circulait en motocyclette, sur une route à trois voies dans le même sens de circulation, est entré en collision avec l'automobile conduite par M.

PARTIE QUI A SEULE COMMIS UNE FAUTE EST ENTIEREMENT RESPONSABLE ENVERS L'AUTRE; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DE JOUR, DANS UNE VILLE PHILIPPE X..., ALORS MINEUR, PILOTANT UNE MOTOCYCLETTE

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 février 1998), que Mlle Y..., passagère de la motocyclette conduite par M.

Z... ait percuté la motocyclette pilotée par M.

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland X... entièrement responsable des conséquences dommageables de l'accident survenu entre son automobile et la motocyclette

un accident survenu le 11 mai 2000 ; qu'en retenant néanmoins qu'il « ressort des renseignements recueillis par le consulat de France que l'accident [avait été] occasionné par une motocyclette

Jean X..., et la motocyclette de M. Ali Z..., qui avait son épouse comme passagère ; que ceux-ci, blessés, ont demandé réparation de leurs préjudices à la société, à M.

, s'il était établi, trouverait sa cause exclusive dans la manoeuvre perturbatrice de José Louis X... qui a omis de céder le passage, comme il en avait l'obligation, aux deux motocyclettes qu'il avait

PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QUE B..., QUI VIRAIT POUR EMPRUNTER UNE ROUTE SITUEE SUR SA GAUCHE LORSQUE SURVENAIT EN SENS INVERSE A MOTOCYCLETTE

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 juin 1999), qu'une collision est survenue entre la motocyclette de M.

Y... et la motocyclette d' Henry X... qui est décédé des suites de cet accident ; que son père et ses frères et soeurs (les consorts X...) ont assigné M.

PAR UNE VOIE ADJACENTE VENANT PAR LA DROITE, ET JOUISSAIT PAR CONSEQUENT DE LA PRIORITE DE PASSAGE QUI INTERDISAIT AU MOTOCYCLISTE DE S'ENGAGER S'IL N'ETAIT PAS ASSURE DE POUVOIR PASSER AVANT L'ARRIVEE

parisien du 28 mars au 10 avril 1985 et réalisée à la seule initiative de la SARL Christian Darras Promotion ; qu'il ne peut en rien être déduit ni du parrainage apporté par la SEITA à l'épreuve motocycliste

par un témoin, ne circulait pas à gauche immédiatement avant la collision, obligeant le cyclomotoriste à effectuer une manoeuvre de sauvetage en se déportant sur la gauche, en même temps que le motocycliste

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le Centre d'études et d'application sociale de l'automobile, du cycle et du motocycle

PASSAGE A L'AUTRE CONDUCTEUR ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE, DE NUIT, A UNE INTERSECTION DE ROUTES, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA MOTOCYCLETTE

partiellement exonéré de sa responsabilité si la faute de la victime a contribué au dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue le 9 juillet 1981, à un carrefour, entre une motocyclette

Y... et M. de Saint-Phalle circulaient en motocyclette, et en file, dans cet ordre, pour effectuer un parcours tout terrain ; qu'après avoir marqué l'arrêt à un signal stop, ils se sont engagés sur un