Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
230 résultats pour « optique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
II Responsable en réfraction et équipement optique. 331 2 ans INSTITUT DES SCIENCES DE LA VISION (ISV). II Responsable international de l'hôtellerie et de la restauration. 334 5 ans INSTITUT PAUL BOCUSE.
Article Annexe II
denses et matériaux Titulaires 16 8 16 8 Suppléants 16 8 16 8 29 Constituants élémentaires Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 30 Milieux dilués et optique
Article Annexe Ib
X X X X X T4.2 Mettre à jour les logiciels embarqués X X X X X X Activité 5 Av T5.1 Réaliser des faisceaux, des harnais, des baies, la connectique sur câble électrique et fibre optique
Article 11
Dans cette optique, l'Etat encouragera la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, dite écoconduite , la mise en place des péages sans arrêt, ainsi que l'affichage des émissions de gaz à effet de serre des prestations de transports
Article 1
(APCMA) IV Mécanicien de maintenance armement (petits calibres) 251r 5 ans Ministère de la défense - Ecoles militaires de Bourges (EMB) - Ecole du matériel (EMAT) IV Technicien(ne) d'installation câblage réseaux très haut débit (THD) et fibre optique
Article Instruction
Généralités : Le laser (Amplification de lumière par émission stimulée de rayonnement) est un dispositif susceptible de produire ou d'amplifier des rayonnements électromagnétiques de longueur d'onde correspondant aux rayonnements optiques, essentiellement
LEGIARTI000048897125
-Optique : Chapitre 4 Article 4-1 En cas de décès de l'agent en activité ou de l'ancien agent retraité visés à l'article 4-2 de la présente annexe ou de l'un de ses ayant droits mentionnés aux articles 4-3 à 4-5 de la même annexe, une allocation au décès
Article Annexe à l'article A931-11-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36
14 Transports des malades (ambulances, taxis, VSL, ... ) (8) 15 Total prestations de soins (L02 + L04 + L14) 16 Officines pharmaceutiques (médicaments) 17 Distributeurs d'autres biens médicaux (L18 + L19 + L20) 18 1. optique
Article Annexe I (suite)
Tricycles à propulsion manuelle ou podale 4.3.1.26 PCH élément 2/ Options et accessoires applicables aux fauteuils roulants 4.3.1.27 PCH élément 2/ Options et accessoires applicables aux véhicules divers 4.3.1.28 PCH élément 2/ Aides visuelles optiques
Article 1
II Chef de projet en informatique 326n 5 ans CESI II Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330, 332 3 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif ― SIF II Responsable en réfraction et équipement optique
Article Annexe I
Aide optique spécifique 02. Prothèse auditive/ aide à la communication 03. Prothèse/ orthèse des membres 03.01. Prothèse/ orthèse d'un/ des membre (s) supérieur (s) 03.02.
LEGIARTI000042466807
PATISSERIE ENTREPRISES ARTISANALES 0953 CHARCUTERIE DE DETAIL 0992 BOUCHERIE BOUCHERIE-CHARCUTERIE TRIPERIE 1225 COMMERCE REUNION 1267 PATISSERIE 1286 CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE DETAILLANTS 1383 QUINCAILLERIE COMMERCES EMPLOYES 1431 OPTIQUE
Article Cahier des charges
on entend des feux spéciaux présentant entre eux des différences pouvant notamment porter sur La marque de fabrique ou de commerce ; La grandeur, la forme ou les caractéristiques colorimétriques du capot ; Le type de source lumineuse ; Le système optique
Article Annexe I
La documentation juridique, fiscale ou sociale de base est à la disposition des employés sous forme de disques optiques compacts (CD-ROM). Les demandes particulières passent par la consultation de bases de données externes.
Article Annexe IIa
appliquée aux champs de la physique et de la chimie suivants : – Électricité I (courant continu) – Électricité II (courant alternatif sinusoïdal) – Mécanique – Acoustique – Optique
LEGIARTI000049858220
Biologie et physiologie végétale Organisation cellulaire en microscopie optique et en microscopie électronique.
Article Annexe Ib
Entreprises à contraintes de contaminations particulaires, biologiques ou chimiques : industries agroalimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques, optiques, micro-électroniques, spatiales...
Article Annexe
Stockage des données : - par procédé magnétique, x - par procédé optique.
Article 5
d'un système d'alarme incendie (ou tout moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours dans le cas des installations sous surveillance) ; -pour chaque îlot de distribution, d'un système manuel commandant en cas d'incident une alarme optique
Article Annexe I
Moyens et ressources Fournitures (support, pierres sous pli ou sur cire) Équiper le poste en fonction de la demande (échoppes, fraises, limes, meules, meulettes, pierres à affûter, perloirs, masses, marteleuses... moyens optiques et de mesure) Documents
Page 9 · 230 résultats