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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2201862_20230202
2 février 2023
2 février 2023
consultation, le diagnostic d'une fracture de la trochlée et du capitelum avec un déplacement d'environ six millimètres a été posé à la place du diagnostic initial, justifiant la réalisation d'une ostéosynthèse
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201964
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Il est probable également que la fracture malléole interne a fait l'objet d'une ostéosynthèse par vis.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2101377_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Pris en charge au sein des services de la Polyclinique de l'Adour, il y subit le 14 décembre 2016 une première intervention chirurgicale, ayant consisté à réduire la fracture avec une ostéosynthèse par
Source officielle1ère chambre
DTA_2100872_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
douleurs lombaires dont souffre la requérante des suites de l'aggravation de cette lombosciatique, résulteraient non pas du premier accident dont elle a été victime, mais de la rupture de la vis d'ostéosynthèse
Source officielle8ème chambre
DTA_2006498_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
L'infection du matériel d'ostéosynthèse du fémur droit est objectivée le 23 février 2018 et ce matériel a été retiré le 19 avril 2018.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400474_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
orthopédique, pour prise en charge thérapeutique ; - le 15 juillet 2020, il fait l'objet d'une opération sous anesthésie générale et il est procédé notamment à la réduction de la fracture et une ostéosynthèse
Source officielle1ère Chambre C
603264120efdeb98f050f5aa
13 février 2018
13 février 2018
Il est opéré par le docteur [F] [P], chirurgien orthopédiste, le 9 avril 2007 qui réalise une ostéosynthèse de la fracture avec une plaque vissée.
Source officielleREFERES
697a2055cdc6046d47fce3b0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Au cours de son hospitalisation, elle a été opérée le 29 mars 2021 pour une réduction et ostéosynthèse par plaque sous rachianesthésie suite à une fracture séparation tubérositaire du plateau tibial droit
Source officielle1ère Chambre Cab1
662163dac8ec436236deaa8e
18 avril 2024
18 avril 2024
Il a bénéficié, le 27 décembre 2015, d’un geste chirurgical de type ostéosynthèse par vis réalisé par le docteur [O] [Y].
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71f7
4 avril 2024
4 avril 2024
Le certificat médical initial du 3 avril 2017 porte les constatations suivantes « fracture séparation enfoncement complexe du calcanéum G Prélèvement à ciel ouvert, ostéosynthèse par plaque vissée » et
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c3
20 avril 2006
20 avril 2006
En application de ce contrat, suite à une chute dans les escaliers de son immeuble le 15 juillet 1997, ayant entraîné une fracture de la cheville droite, nécessitant une ostéosynthèse et une immobilisation
Source officielle1ère chambre
DTA_2100842_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il a été opéré de ce poignet le 8 août 2014 par une ostéosynthèse réalisée par broches.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1444
4 juin 2018
4 juin 2018
Ostéosynthèse 156,00 € 252,20 € 0,00 € subs. 228,76 € - perte de gains professionnels 24959,00 € 78679,56 € 11959,00 € subs. 42 104,67 €
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ecd7bb01eea4cf01a37bf
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il soutient qu'il n'était pas consolidé à cette date et se fonde sur les certificats du Dr [H] selon lesquels ses gonalgies n'étaient pas "stabilisées" et le matériel d'ostéosynthèse devait être retiré
Source officielleChambre des référés
686438a10bb2f8a66ca64014
1 juillet 2025
1 juillet 2025
complémentaire sur la base des conclusions médico-légales émises par le Docteur [S] tout en faisant valoir qu’il devra prochainement subir une nouvelle intervention chirurgicale afin de retirer le matériel d’ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300919_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
accident de vélo, en juillet 2020 ; il a été pris en charge par le centre hospitalier intercommunal de Poissy/Saint Germain en Laye puis par la clinique Alleray Labrouste où il a été opéré pour une ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301760_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
fait apparaître une fracture du poignet gauche ; - en raison de douleurs importantes, elle a consulté un chirurgien orthopédique, qui a procédé le 4 janvier 2023 à une réduction de fracture par ostéosynthèse
Source officielleChambre 4
68def34e6af9fd1f8097a375
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 11 avril 2022, Monsieur [H] [B] a été opéré par le Docteur [R] pour une ablation du matériel d'ostéosynthèse au niveau de sa cheville gauche, l'extraction d'un nodule sous cutané et une infiltration
Source officielle1ère Chambre Cab3
678020619c3ba90f51dc2564
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L4 L5 et une ostéosynthèse postérieure L2 L5, - Une infection de site opératoire nécessitant une chirurgie et un traitement d’antibiothérapie pendant trois mois.
Source officielle7ème chambre
DTA_2108095_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
juillet 2019 ; - l'HIA de Laveran doit être condamné à réparer les préjudices résultant de l'infection nosocomiale qu'il a contracté au décours de sa prise en charge et notamment de l'intervention d'ostéosynthèse
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