Codes de loi français

Article Annexe IV

Modèle de rapport de contrôle des matériels Une seule case doit être cochée dans chaque colonne.

Article 111 H quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 85

L'apurement de chaque opération est dans tous les cas attesté par le destinataire des produits ou par les autorités compétentes des Etats membres de l'Union européenne sur le certificat de réception ou d'exportation en case C des documents d'accompagnement

Article Annexe

Mode d'exercice du PTMA Quotité de travail du PTMA (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - neuf demi-journées par semaine ou plus □ Exercice de l'activité de PTMA en clientèle privée (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - en tant

LEGIARTI000034033399

La durée d'une pause ne pourra pas être inférieure à 30 minutes et le temps de repas devra être d'une heure au moins ; la gestion en temps réel des effectifs en salle de contrôle est réalisée par les chefs de salle ; - l'utilisation d'un tour

Article 1

Génial, Fondation pour la culture scientifique et technique, située au 292, rue Saint-Martin, CNAM, case 610,75003 Paris ; -la fondation Association pour le développement d'épreuves éducatives sur l'écomobilité (AD3E), située à l'ENS Cachan, 61, avenue

Article Annexe 1

Elle comprend deux cases, dont l'une sera à cocher, la première s'intitule " Parcours de préparation à la poursuite d'études ", l'autre s'intitule " Parcours de préparation à l'insertion professionnelle ".

Article Annexe IV

(7) (8) (9) (10) X X Décapitation X X X (11) (12) X X X X Etourdissement électrique (13) (13) X (13) X (13) (13) (13) X Gaz inertes (Ar, N2) X X X X X (14) X Abattage par balle X X (15) X X X (16) (15) X Les méthodes correspondant aux cases

Article 50-0 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

La déclaration comporte en outre deux cases réservées à l'administration qui contiennent les informations relatives à la réception de la déclaration (date et numéro) et à la liquidation des droits. b.

Article Annexe

que nous proposons Vous pouvez adhérer au contrat d'assurance/ souscrire au contrat d'assurance [à adapter nom du produit ; nom de la ou des entreprises d'assurance ; nom de la formule si formule], qui comporte les garanties suivantes [cocher les cases

Article Annexe II

Renseignements sur le sportif Nom : Prénoms : Femme Homme (Cochez la case appropriée) Adresse : Ville : Pays : Code postal : Date de naissance (j/m/a) : Tél. bureau : Tél. résidentiel : Cellulaire : Courriel : Télécopieur : Sport : Discipline/Position

Article L917-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 60 > 37

Les accompagnants des élèves en situation de handicap sont rémunérés par l'Etat durant le temps scolaire et le temps de pause méridienne.

Article 35

La roue se compose de cinquante-deux cases réparties en sept groupes de couleurs différentes. Un marqueur fixe placé au dessus de la roue permet de déterminer la case gagnante après plusieurs rotations de la roue.

Article 55-4

La direction du casino peut, dans son règlement intérieur : - imposer lorsqu'il n'y a qu'un seul joueur à table, de jouer sur deux cases au minimum ; - interdire de jouer debout lorsque des places assises sont vacantes ; - autoriser un joueur à abandonner

Article 3

Corvidés (Passériformes) Casse-noix moucheté (Nucifraga caryocatactes). Paridés (Passériformes) Mésange charbonnière (Parus major). Remizidés (Passériformes) Rémiz penduline/Mésange rémiz (Remiz pendulinus).

Article Annexe 2

. - DISPOSITIONS DONT L'ENTREPRISE ENTEND BÉNÉFICIER (Cocher la case correspondante) □ 3° de l'article L. 80 B du LPF II. - IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ OU DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE Nom de l'entreprise ou de la société/sigle : B. - Coordonnées de l'interlocuteur

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

bulletins de vote doivent comporter la liste des candidats et, sous le nom de chaque candidat, la mention suppléant suivie du nom de la personne appelée à remplacer le candidat élu en cas d'empêchement, ainsi que, en face du nom de chaque candidat, une case

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

propriétaire et du bailleur relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente du logement-foyer -soit aux personnes âgées seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [cocher la case

Article Annexe IIa

OPTION AVIONIQUE Les cases grisées(x) correspondent, pour chacune des cinq unités aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis). Seules les compétences désignées par des cases grisées seront évaluées.

Article 5

0,099 RIMATARA 0,125 ROANNE-RENAISON 0,105 RODEZ-AVEYRON 1,870 ROUEN-VALLÉE DE SEINE 0,744 RURUTU 0,087 SAINT-BRIEUC - ARMOR 0,322 SAINT-ETIENNE - BOUTHÉON 1,167 SAINT-LAURENT-DU-MARONI 0,271 SAINT-MARTIN - GRAND-CASE

Article 3

Lorsque l'examen a été arrêté dans ces conditions, l'expert le précise en cochant la case dédiée du bilan de compétences : examen non mené à son terme.