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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10183
14 février 2018
14 février 2018
et marges à réaliser, la préparation des documents sociaux, la préparation et le suivi des documents ou les rapports de gestion, lui imposait d'assumer la direction commerciale, de marketing, de prospection
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d2e0
4 mai 2004
4 mai 2004
sont formulés de manière précise : l'absence de dîner de gala auquel tous les passagers devaient pourtant être conviés lors de la clôture dudit Festival (le 24 mai 1998), l'annulation de projection
Source officielleChambre 2 A
626b816cd1fb03057d9a50d0
28 avril 2022
28 avril 2022
[J] ayant nécessairement provoqué une rupture dans la relation client/laboratoires du fait de l'absence de prospection dans ce secteur très concurrentiel.
Source officielleChambre sociale
6162ec2e6c9bddc825847668
17 mars 2011
17 mars 2011
et prospects ; - réaliser un programme régulier de visites et de prospection ; - informer et conseiller les clients ; - analyser les besoins des clients ; - solliciter, recueillir et transmettre régulièrement
Source officielle2ème Chambre civile
6711fab07603bf88a188466d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il avait notamment des fonctions de prospection de la clientèle et de développement du portefeuille, d'identification des besoins du client, de conseil technique, de négociation commerciale...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00353
5 mars 2015
5 mars 2015
qualité de vendeuse, puis ayant occupé le poste de décoratrice conseil le 1er décembre 2006, a été promue à partir du 21 octobre 2008, à temps plein, aux fonctions de décoratrice-conseil, responsable clients
Source officielleChambre sociale
66863cefb1dbbe3bae60022c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
d'un ordinateur, argué par Madame [Z] (sans justification d'un écrit de sa part sur cette question sur la période du 6 avril au 10 mai 2021), ne l'empêchait pas d'exercer ses activités, notamment de prospection
Source officielle12e chambre section 2
6034a73410b8879340f0e4b6
25 octobre 2016
25 octobre 2016
Pour statuer ainsi, les juges consulaires ont constaté que s'étant vue confier une mission d'apporteur d'affaires et de recherche de clientèle pour le compte de son partenaire, la société Smartbox avait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00706
10 avril 2013
10 avril 2013
société Pistache a été avisée par lettre du 6 octobre 2008 de la saisine imminente du Conseil de prud'hommes, en raison du retrait de trois arrondissements de son secteur, et de la limitation de sa prospection
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3ad
12 juin 2008
12 juin 2008
- mécontentement de certains gros clients - absence de développement de la clientèle, au visa des articles 1315 et 1134 et suivants du Code civil : - a débouté la SARL Delfab distribution de ses demandes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00502
7 mars 2012
7 mars 2012
Chanel ni d'une limitation du nombre de clients sur son secteur, son contrat de travail lui confiant au contraire sans limite la prospection de la clientèle sur ledit secteur (concl. d'appel, p. 4, 6
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10068
27 janvier 2021
27 janvier 2021
, d'une obligation de conseil et d'information, qui a pour corollaire le devoir d'information et de coopération de son client ; que la responsabilité civile susceptible d'être encourue par ce professionnel
Source officielleChambre 1 A
6352368a8c924eadffcc4705
19 octobre 2022
19 octobre 2022
travail des agents, ou, en infirmation du jugement, la SELAS [N] et Associés qui aurait 'uvré pour la prolongation de la période d'observation, sans s'être souciée des ruptures éventuelles des modes de prospection
Source officielle2ème chambre
DTA_2200776_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Enfin, les requérants ne produisent pas d'éléments suffisamment probants, notamment sous forme d'étude de marché ou de prospection de la clientèle potentielle, de nature à justifier les perspectives de
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b7b
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Ce statut s'applique à la personne ayant à la fois une activité de prospection de la clientèle mais aussi de prise de commande, ce qui suppose une activité de démarchage personnel reposant sur son initiative
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f39
22 décembre 2006
22 décembre 2006
. ************* Monsieur Frédéric X... a été engagé le 23 décembre 1996 par la société LEJABY en qualité de VRP en charge de la prospection de la clientèle des départements 01, 25, 39, 52, 70, 88,
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91522
9 mai 2014
9 mai 2014
collègues et que l'employeur ne donne aucun élément sur les portefeuilles clients confiés aux opérateurs qui l'ont remplacé, non plus que sur le développement de la clientèle des autres opérateurs.
Source officielleChambre Sociale
65321afa9e4ea48318f5add1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[X] divers griefs : - Le défaut d'animation de la politique commerciale de l'agence de [Localité 8] : présence insuffisante sur le terrain, manque de prospection de la clientèle, ce qui s'est manifesté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10812
13 juin 2018
13 juin 2018
Nous avons été amené à plusieurs reprises à attirer votre attention sur le fait que vous ne prospectiez pas suffisamment la clientèle, ne parveniez pas à la développer et réalisiez par voie de conséquence
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00516
5 avril 2018
5 avril 2018
B... de créer des régies publicitaires destinées à passer des contrats avec les sociétés d'édition pour la fourniture de prestations de prospection de clientèle ; qu'ils demandaient également au prévenu
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