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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
6036a7dc7d675f499f1db2bc
17 septembre 2015
de M [D] donnant des instructions à M [E] les 22 avril 2009, 23 juillet 2009, 20 décembre 2011, 17 février 2012, - un courriel de [R] [C], responsable des ventes régional du nord, du 17 avril 2009
soc
613720b9cd580146773eddd0
13 octobre 1988
Raspail à Paris, pour remplacer, à temps complet, une salariée en congé de maternité ; que le 24 juin, la société a confirmé à Mme Z... qu'elle serait démonstratrice-hôtesse titulaire du magasin, responsable
61372338cd58014677406fc0
13 janvier 1999
Y..., engagé le 25 juillet 1992 en qualité de responsable des ventes par la société Central Garage, a été licencié pour motif économique le 7 octobre 1993 ; Sur le premier moyen : Attendu que la
6137237fcd5801467740a86d
27 avril 2000
X..., embauché par la société Qantas en qualité de responsable des ventes, a été licencié pour motif économique le 25 octobre 1994 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
61372484cd58014677416223
4 avril 2006
X..., engagé comme directeur des ventes par la société Atmel à compter du 1er mai 1993, a été licencié pour faute grave par lettre du 3 mai 2001 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes
Chambre 4 A
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28 octobre 2022
[H] [S], responsable des ventes, du 2 octobre 2018 (pièce demandeur n°30) fait apparaître que Monsieur [E] a le plus petit nombre de rendez vous client réalisés, par rapport aux 7 autres commerciaux, à
6137238ccd5801467740b35e
6 décembre 2000
X... a été engagé le 26 mars 1990 en qualité d'adjoint responsable après vente par la société Jean Cousin ; qu'il a été licencié pour faute grave par lettre du 20 juillet 1995 ; Attendu que l'employeur
613721d7cd580146773f7f33
3 décembre 1992
X... est entré le 1er janvier 1984 au service de la société Lic Anatom, filiale française de la société Lic, en qualité de responsable des ventes ; qu'il a été licencié pour motif économique le 13 juillet
613721dbcd580146773f8266
9 décembre 1992
F... a été engagé à compter du 15 avril 1985 par la société Mantes primeurs en qualité de responsable des ventes ; que le contrat de travail précisait qu'en cas de rupture du contrat, quelle qu'en soit
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13 octobre 1999
X... employé, en qualité de responsable des ventes, par la société Conte Graphic, a signé, le 2 avril 1993, une transaction concernant la rupture de son contrat de travail ; que le salarié a saisi le conseil
Pôle 6 - Chambre 10
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4 juin 2013
Madame [N] [G], engagée par la société OREXAD à compter du 11 avril 2003 en qualité de responsable des ventes internes, statut cadre, a été licenciée pour faute grave par lettre du 18 mai 2009 au motif
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01100
3 juillet 2019
U... qu'au titre de ses fonctions de responsable des ventes, soit jusqu'à en janvier 2010, il lui était demandé de faire un reporting quotidien de son activité ; que selon la fiche de poste responsable
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101037
28 septembre 2016
Saint-Malo Centre ; que selon les éléments qu'elle verse aux débats, elle percevait à la date de son engagement un salaire moyen de 522,71 € (bulletins de paie de janvier à août 2007) en qualité de responsable
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00920
28 mai 2015
.., engagée le 11 octobre 2000 en qualité d'ingénieur commercial par la société Panasonic France aux droits de laquelle vient Panasonic marketing Europe GmbH, occupait en dernier lieu le poste de responsable
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10565
8 juillet 2020
R..., responsable des ventes en agence, (pièce n°29) et par M. J...
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007697672
7 décembre 1984
QUI RESIDAIT A MEAUX, A EFFECTUE A BORDEAUX UNE MISSION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE SON ACTIVITE DE RESPONSABLE DES VENTES POUR UN SECTEUR GEOGRAPHIQUE ENGLOBANT LADITE VILLE, IL N'A PAS CESSE D'ETRE PLACE
6079b1669ba5988459c5209f
31 mars 1993
X..., engagé verbalement le 1er janvier 1970 par la Société industrielle française de tapis (SIFT) comme VRP, a été nommé, en 1973, responsable des ventes et a signé, le 24 juillet 1973, un contrat écrit
10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008225682
18 mars 2005
X, salarié de la SA Becton Dickinson France, filiale de la société américaine Becton Dickinson and Co, a effectué, en sa qualité de responsable des ventes, plusieurs séjours dans différents pays d'Europe
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00916
6 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y... a été engagée à compter du 1er octobre 2002 en qualité de responsable des
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01417
9 juillet 2008
Masterfoods, en qualité d'employé qualifié de service commercial ; qu'il a quitté la société le 31 décembre 1999 dans le cadre d'une mesure ARPE, les dernières fonctions occupées étant celles de responsable
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