d'œuvres artistiques relevant notamment des arts appliqués, arts décoratifs et arts numériques, par le biais de tout support et notamment la peinture, la gravure, la sérigraphie, le dessin ou encore la sculpture

Astreint à une obligation de travailler (coloriage de mandala, nettoyage de sa cellule et fabrication de sculpture), le requérant présenta une demande de dispense qui lui fut refusée.

la loi du 5 juillet 1985 ; 2°) ALORS QU'en toute hypothèse, les pneumatiques, à l'exception de ceux des matériels de travaux publics, doivent présenter sur toute leur surface de roulement des sculptures

L'intimé soutient que la preuve de la présence de structures de briques et de sculptures implantées dans son mur est bien rapportée et en demande leur retrait.

litigieuse dans un très mauvais état de conservation, - constater que la sculpture litigieuse est à disposition de M.

-  Divers documents de travail dans le cadre de l'[Adresse 3] (Maquettes : de sculptures, d'affiches et autres documents).

B A saisit le tribunal suite au " démantèlement de la sculpture place Fabre d'Olivet par le maire de Ganges sans considération du droit moral protégeant l'œuvre ".

Z..., artiste-peintre et sculpteur, a donné l'exclusivité de la vente d'une partie de ses oeuvres à la société La Galerie X...

agissant en qualité d'exécuteur testamentaire de Y..., veuve de Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 15 janvier 1996, qui a ordonné la restitution à A..., d'une sculpture

Saint-Lô sont de nature à rendre l'ouvrage impropre à sa destination ; - les désordres évolutifs concernant les chutes d'éléments durant la période d'expertise, les fissurations d'éléments nouvellement sculptés

prononcées, que le prévenu ait commis plusieurs fautes distinctes, punissables séparément ; Attendu que, poursuivi pour avoir fait circuler un véhicule dont deux pneumatiques ne présentaient pas de sculptures

... tendant à la condamnation du prévenu à lui rembourser, notamment, le prix d'acquisition d'une automobile Jaguar, évalué à 50 000 euros, au titre des abus de faiblesse, et les valeurs de trois sculptures

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE ART, TRANSPORTS ET MANUTENTION LEHALLEUR A ETE CONDAMNEE PAR L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 8 JANVIER 1970) A REPARER LE DOMMAGE SURVENU A DEUX SCULPTURES INCENDIEES

des experts judiciaires de la cour d'appel de Metz dans les rubriques objets d'art et de collection, ébénisterie, ferronnerie et bronzes, gravures et arts graphiques, meubles et mobiliers anciens, sculptures

Elle a toujours exercé une activité de sculpture, et vend sa production de manière officieuse. Son attitude est devenue désagréable à partir du moment où il a rencontré des difficultés financières.

transformation du bronze, des qualités et du style qui lui sont propres ainsi que de la vocation de cet atelier à réaliser des " personnages historiques qui relèvent d'une facture qui s'apparente aux sculpteurs

délai de trois mois passé un délai de deux mois après signification de l'ordonnance ; - condamné la SCI LAVAL à enlever, sous la même astreinte, les deux rideaux végétaux synthétiques et les quatre sculptures

l'ensemble du parc de Vaucourtois où serait autorisée, outre l'ensemble des constructions autorisés en zone naturelle, " les garages, annexes, abris (notamment pour animaux), serres, kiosques, et sculptures