X..., associé à parts égales avec le gérant, participait à la direction de la petite entreprise dans un domaine qu'il connaissait bien pour avoir été technicien dans une précédente société où il avait

1996 ; Attendu que Mlle X... fait grief à la décision attaquée de l'avoir déboutée de sa demande, alors, 1 / qu'en affirmant dans ses attendus que la prime était versée aux seuls journalistes et techniciens

l'article 1134 du Code civil, l'arrêt attaqué qui, pour déterminer la portée des relations contractuelles entre la société Serica et la société Détroit, retient qu'il résulte de l'attestation d'un technicien

seconde visite, émis un avis d'inaptitude à son poste tout en précisant la possibilité d'une affectation à un poste de moindre responsabilité, la salariée, qui a refusé la proposition d'un poste de technicien

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'il n'avait pas la qualification de "conducteur de travaux", et de l'avoir débouté de ses demandes relatives au rappel de salaire, à la prime de technicité, et au

Y... a été engagé en 1963 par la société Ducret en qualité d'apprenti projeteur ; qu'après avoir obtenu en 1976 la qualification de technicien d'étude et d'équipement techniques, 2 échelon, position V,

X... la qualification de technicien ou agent de maîtrise de niveau 4-1 prévue par la convention collective des pompes funèbres aux seuls motifs que son contrat de travail indiquait la qualification de

La société Acapulco et le syndicat des copropriétaires de la [...] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande d'annulation du rapport déposé par le technicien chargé de constater la réalisation des travaux

-8 du code du travail dispose que les délégués sont élus, d'une part, par un collège comprenant les ouvriers et employés, d'autre part, par un collège comprenant les ingénieurs, chefs de service, techniciens

demandes, alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas répondu à ses écritures; qu'en effet, la cour d'appel a cru devoir indiquer que "sans être contredite, la société CG2A relève que chaque technicien

spécifique destiné à répondre aux besoins particuliers exprimés par le donneur d'ordre, soit par une mise en oeuvre sur place ; qu'en se bornant à relever la présence pendant un mois d'un unique technicien

ferroviaires, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le Syndicat professionnel des cadres ingénieurs techniciens

l'accord de la banque pour réduire l'engagement de la caution ne portait pas sur une question de fait et ne pouvait dès lors, faire l'objet légalement d'une mesure d'instruction exécutée par un technicien

établie, que l'équipement, l'entretien et le réglage de la machine étaient corrects, qu'un incident semblable, qui ne s'était produit qu'une fois sur la machine, avait été suivi d'une intervention de techniciens

Z..., alors, selon le moyen, "qu'une partie ne saurait être condamnée sur le fondement d'un rapport d'expertise, que le technicien ne lui a pas adressé et qui n'a pas été porté à sa connaissance avant

société Dukan de Nitya fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes tendant à l'annulation du rapport d'expertise et à l'organisation d'une nouvelle expertise, alors, selon le moyen : 1°/ que le technicien

maintenance qui lui avait été faite par la société venderesse de l'appareil en janvier 1992 ; mais qu'à l'occasion de la révision suivante intervenue en juin 1993 à la demande de la clinique, le technicien

de sécurité ; que cependant, comme l'ont affirmé les experts, le fonctionnement des trappes, basse et haute, ne pouvait être dissocié ; qu'ayant lui-même personnellement constaté en sa qualité de technicien