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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

244 résultats pour « textiles »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article III

—

. - Laboratoires de recherches chimiques. 73. 1ZB 1, 60 TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DU BOIS, DE L'AMEUBLEMENT, DU PAPIER-CARTON, DU TEXTILE, VÊTEMENT, DES CUIRS ET DES PEAUX ET DES PIERRES

Article Annexe 1

—

. ― Métiers du textile Histoire des décors mobiliers du Moyen Age à nos jours. Programme relatif aux techniques du métier Evolution des techniques.

Article 1

—

IIResponsable opérationnel en automatismes2015 ansConservatoire national des arts et métiers (CNAM) IIResponsable technique coloriste et formulateur de produits colorés : cosmétique, peintures, encres, adhésifs et connexes2223 ansInstitut textile

Article 1

—

ansMinistère de la défense, Ecole des marins-pompiers de la marineIExpert en sûreté nucléaire (MS) 200r5 ansEcole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM), Arts et métiers ParisTechIManager de projet d'innovation (MS) 200n3 ansInstitut textile

Article Annexe II

—

des termes de la langue française ou des acronymes usuels ou vocabulaires précisés dans la bibliographie professionnelle pertinente, notamment les normes techniques, tels que déchets de papier/ carton, de métal, de plastique, de verre, de bois, de textiles

Article 227-3.07

—

Elles sont réalisées suivant les prescriptions pertinentes du règlement pour la construction et la classification des navires en polyester renforcé de verre textile publié par une société de classification agréée.

Article Annexe I

—

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUMISES À DÉCLARATION SOUS LA RUBRIQUE N° 2330 "TEINTURE, IMPRESSION, APPRÊT, ENDUCTION, BLANCHIMENT ET DÉLAVAGE DE MATIÈRES TEXTILES" 1.

Article Annexe III

—

Dispositions constructives Vérification de la configuration des cellules, notamment absence de mezzanine occupant plus de 50 % (ou 85 % pour le cas du textile) de la surface au sol de la cellule (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité

Article 1

—

II Designer-créateur textile et mode. 240 5 ans Ecole supérieure d'art Françoise Conte (SARL FC).

Article 244 quater B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

normalisation, à concurrence d'un forfait journalier de 450 € par jour de présence auxdites réunions ; h) Jusqu'au 31 décembre 2027, les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

Article 1

—

privée 344t 4 ans JPM conseil II Chef de projet en ingénierie de l'éducation à l'environnement (éco-interprète) 213 3 ans Centre permanent d'initiative pour l'environnement (CPIE) Bresse du Jura II Styliste, option designer textile

Article 1

—

des rejets dans l'air et dans l'eau, applicables aux installations mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du 9 janvier 2025 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables à certaines installations classées du secteur de l'industrie textile

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Mines et carrières, génie civil, topographie. 232 Bâtiment : construction et couverture. 233 Bâtiment : finitions. 234 Travail du bois et de l'ameublement. 24 Matériaux souples 240 Spécialités pluritechnologiques Matériaux souples. 241 Textile

LEGIARTI000049695375

—

succursaliste de la chaussure 500 - Convention collective nationale des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet 1483 - Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

Article IV

—

qu'ils emploient). 51. 1TD 1, 60 Représentants (en ce qui concerne le personnel qu'ils emploient). 51. 1TE 1, 60 Centrales d'achat non alimentaires et intermédiaires du commerce. 51. 1TI 1, 30 Commerce de gros de l'habillement, textiles

Article 2

—

l'électronique ; -verres de fibres optiques ; -verres pour fibres d'isolation et de renforcement ; Fibres de verre : fibres issues de la fusion du verre, servant en particulier à la fabrication de matériaux d'isolation, de fibres de renforcement ou de fibres textiles

Article Annexe I

—

Mezzanine : surface en hauteur qui occupe au maximum 50 % (ou 85 % pour le cas du textile) de la surface du niveau inférieur de la cellule et qui ne comporte pas de local fermé.

Article 1

—

polytechnique (IRUP) III Délégué pharmaceutique 312t 3 ans COFAP - Conseil formation et assistance professionnelle III Technicien de l'information médicale (DU) 320 331p 3 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse II Designer - créateur textile

Article Annexe I

—

d'héliogravure, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage, et pour les installations dont la consommation de solvant est supérieure à 30 tonnes par an pour l'activité d'impression sérigraphique en rotative sur textiles

Article Annexe Ia

—

- réception - tri - conditionnement - transfert Réception en centre de tri, en déchetterie, en installations de stockage Tri et orientation des déchets ferreux et non ferreux, plastiques, papiers, cartons, bois, verre, piles et lampes, textiles

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