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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501418_20250812
12 août 2025
12 août 2025
physiques ou psychologiques ; 3°) de décrire l'état de santé actuel de Mme C D et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; déterminer dans quelle
Source officiellecr
61372524cd5801467741b537
4 mars 1991
4 mars 1991
l'importance du malaise dans l'agglomération cherbourgeoise : immeubles inachevés, désordres non réparés, fournisseurs impayés ; "alors que la détention provisoire ne peut d être justifiée que par le trouble
Source officielleJLD
679a94f7e9a46d1f5a76710e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de soins psychiatriques sur la décision du directeur d'un établissement de soins que lorsque les deux conditions suivantes sont réunies : 1° Ses troubles mentaux rendent impossible son consentement ;
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00280_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Rétrécissement des trous de conjugaison au niveau cervical. " Le 4 décembre 2015, M. C a sollicité la révision de cette pension au motif que son état de santé s'était aggravé.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00837_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
pénales prononcées à son encontre en 2020, soit avant la naissance de son fils, et de la présomption d'innocence dont il doit bénéficier, le préfet n'est pas fondé à soutenir qu'il présenterait un trouble
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306183_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
de l'acte litigieux sont de nature à caractériser une urgence justifiant que, sans attendre le jugement de la requête au fond, l'exécution de la décision soit suspendue.
Source officielleRecours Hospitalisation
6965e3d7cdc6046d471b230c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
les 24 heures qui suivent l'admission et d'un examen par un psychiatre dans le même délai alors que le certificat médical établi par le Docteur [I] [K] dans ces délais de 24 heures , au titre des troubles
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b8a
21 avril 1998
21 avril 1998
qu'enfin, la société et ses associés étaient en redressement judiciaire depuis le 12 décembre 1997 et qu'en ne répondant pas à ces arguments péremptoires et en se bornant à affirmer qu'il existait un trouble
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201286_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
physiques ou psychologiques sans lien avec ses conditions de travail ; 3°) de décrire l'état de santé actuel de Mme A et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203773_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
physiques ou psychologiques ; 3°) de décrire l'état de santé actuel de Mme F et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; dire si cet état s'est
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507978_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
l’état de santé actuel de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503324_20260218
18 février 2026
18 février 2026
de décrire l’état de santé actuel de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506037_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
3°) de décrire l’état de santé actuel de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406126_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
physiques ou psychologiques ; 3°) de décrire l'état de santé actuel de Mme C et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; dire si cet état s'est
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407036_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
de santé actuel de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e96dcc3ea43407b912159c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il est donc compris que la [7] impute la totalité du syndrome anxio-dépressif actuel à partir de la date de la première constatation médicale c'est-à-dire le 14 mai 2021, un mois après l'angioplastie…
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2200515_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
de Mme A et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; dire si cet état s'est aggravé depuis le 6 juillet 2020 ; déterminer dans quelle mesure les troubles
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86971
23 octobre 2003
23 octobre 2003
ponction ; Attendu que la récupération n'a pas été totale, que Monsieur X... a été placé en invalidité de 2ème catégorie le 1er février 2000 ; Attendu que consulté sur la date d'apparition des troubles
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305449_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En outre, s'il est vrai que le requérant a fait l'objet de condamnations pénales, celles-ci ne sauraient démontrer l'existence d'un trouble actuel à l'ordre public, dès lors que ces condamnations portent
Source officielleJuge libertés & détention
6a10aececdc6046d479bf8da
22 mai 2026
22 mai 2026
Il doit également contrôler que les troubles compromettent la sûreté des personnes ou portent atteinte, de façon grave, à l'ordre public.
Source officiellePage 9 sur 1808