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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:457233.20220203
3 février 2022
3 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Alexis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e846
16 novembre 2011
16 novembre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Aljia FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1344 du 06/ 05/
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d99
17 décembre 2020
17 décembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No : 258
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90972
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Deux enfants sont issus de cette union : - Lili, né le 18 septembre 2006 à Quimperlé (29) et décédé à Abidjan le 04 janvier 2007, - Alexis, né le 09 juin 2008 à Lorient (56).
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2005406_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Mme C D A, résidant en Thaïlande depuis 2012, est usufruitière de deux biens situés 59 rue Alexis Cappelle au Bouscat, et 40 avenue Bremontier à Pessac, la nue-propriété de ces biens appartenant à son
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455106.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
Source officielleChambre sociale 4-4
67c1527fbe6ca631b72248b7
30 juillet 2024
30 juillet 2024
LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 851 APPELANTE C/ Madame [V] [B] née le 15 décembre 1965 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Alexia
Source officielleChambre 4/section 2
662a99e5c8a1343b8cd5f96c
23 avril 2024
23 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [K] [X] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Alexia DROUX, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officiellePPP Contentieux général
670967d306866c0645d1e589
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Portalis DBX6-W-B7I-YVAZ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUIT AINE C/ [J] [R] - Expéditions délivrées à Me BORDIEC - FE délivrée à Me BORDIEC Le 08/07/2024 Avocats : Me Alexia
Source officielle1ere Chambre
6809c92c1f1ed98b447f42f6
15 avril 2025
15 avril 2025
[R] [F] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Alexia SADON de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Véronique
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65c67b395d2ded2ab7c851db
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : HERAN Claude OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2301135_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
, ressortissant comorien né en 1987, réside à Mayotte depuis une dizaine d'années et y mène sa vie familiale, étant le père de trois enfants qui y sont nés et aux besoins desquels il subvient, dont Alexia
Source officielleService des référés
6945d0e475782d5f06d2e4aa
19 décembre 2025
19 décembre 2025
de la plateforme française par son nombre d'abonnés, plus de 190.000, est une chaîne intitulée « [01] », sur laquelle le public suit plusieurs créateurs de contenus, streamer, et notamment [W] [L], alias
Source officiellesoc
61372395cd5801467740bafd
11 octobre 2000
11 octobre 2000
26 mai 1998 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) du domaine Sainte-Juliette d'Arena, dont le siège est CD 16, Tallone, 20270 Aleria
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007646097
2 février 1977
2 février 1977
DEFINIES PAR ELLE AU COURS D'UN RASSEMBLEMENT TENU A CORTE DANS LES JOURS PRECEDENTS, QU'UN GROUPE DE MILITANTS ARMES DE FUSILS DE CHASSE A OCCUPE, LES 21 ET 22 AOUT 1975, LA CAVE D'UN VITICULTEUR A ALERIA
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c52fdb
6 février 2002
6 février 2002
Sur le premier moyen : Vu l'article L. 412-11 du Code du travail ; Attendu que, pour débouter les sociétés Hôtel privilège Paris Porte de Montreuil, Hôtel Paris Bercy et Hôtel Paris Alésia Y... de
Source officielleVENDREDI
69a9ad0dcdc6046d479f3674
16 janvier 2026
16 janvier 2026
DEMANDERESSE SA BANQUE CIC SUD OUEST, [Adresse 1] comparaissant par la SELARL ABR ET ASSOCIES, société d'Avocats à la Cour C/ DEFENDERESSE Monsieur [Y] [K], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexiane
Source officielleVENDREDI
69a9af81cdc6046d479f90f1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
DEMANDERESSE SA CREDIT MUTUEL LEASING, [Adresse 1] comparaissant par la SELARL ABR ET ASSOCIES, société d'Avocats à la Cour C/ DEFENDERESSE Monsieur [X] [K], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexiane
Source officiellePage 90 sur 431