B... qui reconnaît avoir « faits des bêtises comme tout le monde » et qu’il a entamé toutes les démarches pour reprendre une vie normale et voir sa famille dès sa sortie le 19 novembre prochain.

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame Diane OTSETSUI Vice-Présidente Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, Monsieur Eric DUVAL, Vice-Président, DÉBATS Audience publique du 19 Mars

Vous avez d'ailleurs tenu les termes suivants devant témoins: «je comprends que je n'aurais pas dû le faire, la bêtise n'a pas d'explication ».

] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] Représentés par : Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 et assistés de Me Christine BELIN

C E, représentés par la SELARL BSV avocats, agissant par Me Bellin, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la délibération du 16 décembre 2021 par laquelle le

38450 VIF représentée par la SCP CALAS, avoués à la Cour assistée de Me SELORON, avocat INTIMES : Monsieur Joùl CONVERSO Le B... 38450 VIF représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me BELIN

publique tenue le 01 Juin 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Madame BELIN

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Décembre 2009, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur DEFIX, Conseiller Madame BELIN, Conseiller, Magistrat

Les Essarts Avenue 15 avenue Benoît Fourneyron 42163 ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX Représentant : Me ANDRES substituant Me Bruno BELIN DE CHANTEMELE (avocat au barreau de LYON) INTIME : M.

La mère reconnaît ses défaillances, les qualifiant de " bêtises ". S'agissant d'Elodie et du bébé, ils ont été placés à la MDEF.

ABB, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 9, avenue Edouard Belin 94566 RUEIL MALMAISON CEDEX représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à

Florent SOLER, greffier, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffière, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze février deux mille quinze, mise en délibéré

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Marie-Laure MAUCOLIN, greffière, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffière,

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats et de Mme Séverine DUVERGER, greffier, lors

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le