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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8667f
6 novembre 2002
6 novembre 2002
RG N : 01/00829 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du six Novembre deux mille deux, par Monsieur BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201200
3 septembre 2015
3 septembre 2015
d'office, après avis donné aux parties conformément aux dispositions de l'article 1015 du code de procédure civile : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que la société Antibes Boat
Source officiellesoc
613720facd580146773eff88
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Sur le pourvoi formé par Monsieur CHAIB Y... demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel de Lyon, au profit de la société anonyme LA MANUFACTURE LYONNAISE DE BOITES
Source officielleciv3
61372481cd580146774160d1
17 janvier 2006
17 janvier 2006
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que l'installation à l'extérieur de la loge de concierge d'une batterie de boites
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ea
13 février 2014
13 février 2014
de nationalité Française né le 02 Janvier 1960 à ST-JULIEN-PRES-BORT (19110) Profession : Sans profession, demeurant ...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd80ede85d0474bddbd8db
7 avril 2025
7 avril 2025
En l’espèce, il ressort des pièces produites par la [7] que Monsieur [G] s'est vu délivrer une boîte du médicament TAGRISSO 80 mg.
Source officielleSociale B salle 3
6538b3b57ffc2c8318edffb7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Jusqu'en 2020 le salarié, comme ses collègues, a bénéficié d'une prime dite «booster». Au motif que son calcul était discriminatoire comme prenant en compte ses arrêts-maladie M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e2f
29 avril 2004
29 avril 2004
Le jugement d f r sera donc infirm , et Madame Z... d bout e de l'ensemble de ses demandes l'acte de liquidation partage n'ayant pas t l sionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c7
19 décembre 2007
19 décembre 2007
arrêt avant dire droit du 18 janvier 2006 auquel il convient de se reporter pour l'exposé des faits et de la procédure, la Cour d'Appel de REIMS a principalement ordonné une expertise technique de la boîte
Source officielleChambre 21
65b15e21b9f94e98464d923d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Elle est attestée par de nombreuses personnes : - [U] [Z] [PY] “ à différentes reprises, j’ai fait constater cette boiterie à sa maman, mais revenant de chez son pédiatre...celui-ci disait que la boiterie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01833
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société VG Goossens Beauvais, faisant partie avec la société VG Goossens du groupe Van Genechten, assurait dans deux unités distinctes la fabrication de boîtes
Source officielleChambre civile TGI
67456433558738a4fcd8b4ad
5 avril 2024
5 avril 2024
Il est impossible de conduire un véhicule présentant un défaut majeur sur la boîte de vitesse.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00562
4 juin 2013
4 juin 2013
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 février 2012), que la Société navigation de plaisance Boat
Source officielle11ème civ. S4
695ee058cdc6046d478de09e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, ne mentionnant pas de détecteur de fumée dans l'entrée (mention préimprimée rayée) mais une cave en bon état et la remise de 3 clés de cave ainsi que 3 clés « PP » et 3 clés « PI », de même qu'une boite
Source officielleChambre 9
697ae9aacdc6046d470dbd0f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
À l’audience du 12 décembre 2025, le syndic de la résidence AMEDEE BOLLEE maintient ses demandes. Monsieur [D] ne comparaît pas. La présente décision sera donc réputée contradictoire.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2308447_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Elle soutient avoir exposé, au titre de l'immeuble en litige et au cours de l'année 2020, des dépenses de travaux d'élargissement des accès aux parties communes (207 398 euros) et de remplacement des boîtes
Source officielle1ère Chambre
6a167d9dcdc6046d4710b760
26 mai 2026
26 mai 2026
Le tribunal a rejeté la demande, relevé que le véhicule avec boîte de vitesses automatique avait été acquis avant l'accident en mars 2016. M.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a826facdc6046d477a070a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La fin de l'accès à la boite mail a eu lieu à cette date.
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a8fe25450008314760
25 avril 2024
25 avril 2024
Selon l'expert judiciaire, le dysfonctionnement, localisé au niveau de la boîte de transfert est dû à des contraintes de fonctionnement de la boîte, causées par les circonférences différentes des pneumatiques
Source officielleChambre Civile
6871ece7542d85a267f3c642
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Constatant des dysfonctionnements concernant la boîte de vitesses, M.
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