Chauvin, président, Mme Beauvois, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

dentées et produits à préparer et chargement à bord des plateaux repas ...), ces activités étant très différentes de celles de la société Air France qui assure le transport aérien des passagers, le fret

Il en va de même des demandes effectuées en faveur de son frère, qui ont également permis à ce dernier de bénéficier de prestations en faveur des adultes handicapés. Dans ces conditions, M.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Catherine MAILHES, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine

Novembre 2022 - Tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 20/09048 APPELANTE Madame [I] [X] veuve [P] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 15] (70) [Adresse 7] représentée par Me Marie-Catherine

Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 décembre 2021-Juge de l'exécution de PARIS-RG n° 21/00204 APPELANT Monsieur [R] [K] [Adresse 1] [Localité 6] (ETATS-UNIS) Représenté par Me Frédérique

51409 APPELANTE Société NOVAPIERRE RESIDENTIEL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédérique

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Catherine

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine

La Cour était composée de : Madame Catherine OUVREL, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Madame Anne DAMPFHOFFER, Magistrate honoraire exerçant des

SARL MAISONS BETERBAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 9] [Adresse 8] [Adresse 14] [Localité 7] Représentée par Me Frédérique

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Dorothée DARD, Président, chargée du rapport, et Mme Catherine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE

ET DU DELIBERE: Monsieur Didier LERNER, Président de Chambre, Monsieur Michel ANDRAULT, Conseiller, Madame Caroline BARET, Conseiller, GREFFIER: Mademoiselle Catherine D...