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1 843 résultats pour « assurances multipes »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I à l'article D331-65
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93
Taux d'intérêt maxima (hors assurance). Les prêts conventionnés doivent respecter des taux maxima.
Article 1
III Conseiller en assurance et épargne. 313 w 5 ans Association pour l'enseignement de l'assurance (AEA). III Chargé de développement tourisme, hôtellerie, loisirs. 334 p 5 ans CCI du Valenciennois.
Article 6
989 du 8 décembre 1980 ; - décret n° 80-1143 du 30 décembre 1980 ; - décret n° 80-1155 du 31 décembre 1980, sauf en tant qu'il s'applique à l'assurance veuvage en faveur des conjoints survivants dont les droits sont ouverts au titre du régime des assurances
Article Annexe
lieu d'éclosion, d'élevage des reproducteurs et la structure administrative Organisme de qualification fournisseur - Un audit et un contrôle (soit deux visites sur site) par an et par site, - Un seul audit si l'entreprise a une certification assurance
Article Annexe Ib
La conduite et la circulation sont exécutées avec assurance, sans heurt, choc ou brutalité, . dans un temps raisonnable et en tenant compte des distances d'arrêt. .
Article 3
Elle vient en déduction du montant des cotisations à la charge de l'employeur au titre des assurances sociales, des accidents du travail et maladies professionnelles et des allocations familiales dues pour l'emploi de chacun de ces salariés au titre des
Article 223 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 40
Par exception au premier alinéa, lorsqu'une personne morale soumise à l'impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun établit des comptes combinés en application de l'article L. 345-2 du code des assurances, de l'article L. 212-7 du code
Article Annexe I
SOCIAL (MASTER PARIS 2) 7 560 € 13512810 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DE LA SANTE (MASTER MONTPELLIER) 8 071 € 13512813 DROIT : DROIT DES AFFAIRES SPE DROIT FISCAL (MASTER PARIS 2) 8 576 € 13512815 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES ASSURANCES
LEGIARTI000048164216
OBJET DE LA DEMANDE DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION DUQUEL Code des assurances Autorisation préalable de modification du traité de réassurance par les sociétés d'assurance mutuelle (sam) adhérant à une union de sociétés d'assurance
Article 12
du 4 février 1995 précitée, lequel doit disposer d'éléments d'exploitation ou de stocks nécessaires à l'activité de ces salariés, sont, dans les conditions fixées aux II, III et IV, exonérés des cotisations à la charge de l'employeur au titre des assurances
L'analyse de situations de communication au sein de l'entreprise Les relations avec les autres partenaires extérieurs L'analyse de situations de communication avec les autres partenaires extérieurs : fournisseurs, organismes financiers, assurances
Article Annexe I (suite)
Notion d'intérêts, assurance, frais de dossier, éléments annexes. Dans des cas concrets, le précédent état de rapprochement, le relevé de banque et le journal de banque étant fournis. 1.1.3. OPÉRATIONS DE FIN D'EXERCICE 1.1.3.1.
Article Annexe B
Formation 51 Formation professionnelle continue (511 à 515) 511 Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue Formation interne Formation effectuées en application de conventions Versement à des fonds assurances
Commissaire contrôleur chef de brigade du contrôle des assurances, mentionné dans le décret n° 68-1038 du 23 novembre 1968. Directeur régional des impôts, mentionné dans le décret n° 68-1236 du 30 décembre 1968.
Article Annexe à l'article D4451-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40
Article 9 Assurances L'entrepreneur de transport, responsable de la cargaison qui lui est confiée, est tenu de faire couvrir sa responsabilité d'entrepreneur de transport par une société d'assurance.
Article Annexe II art A243-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42
l'état d'exécution des travaux de réparation des dommages ayant fait l'objet d'une indemnisation en cas de sinistre. 4° Pour permettre l'exercice éventuel du droit de subrogation ouvert au profit de l'assureur par l'article L. 121-12 du code des assurances
II Développeur(euse) commercial(e) et marketing 312 5 ans Association pour le développement de l'enseignement commercial et de la gestion (ADEC) - Ecole supérieure de commerce et de marketing (ISTEC) II Chargé(e) de clientèle particuliers banque assurance
Article L136-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 84
contrats dont les droits sont exprimés en euros ou en devises ; -la part des produits attachés aux droits exprimés en euros ou en devises dans les bons ou contrats en unités de compte mentionnées au second alinéa de l'article L. 131-1 du code des assurances
Article D533-16-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38
compte des critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance dans le processus de prise de décision pour l'attribution de nouveaux mandats de gestion par les entités mentionnées aux articles L. 310-1-1-3 et L. 385-7-2 du code des assurances
Article 31
Section 2 : Privilèges et assurance, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. L143-16, Sct. Paragraphe 1 : Privilèges, Art. L143-17, Art. L143-18, Art. L143-19, Art. L143-20, Sct.
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