La SACVL saisissait le tribunal de grande instance de Lyon qui par jugement du 28 octobre 2008 : - disait que la lettre de la société EXCLUSIF & CO du 11 décembre 2007 s'analyse en un congé, - disait

Elle reconnaît l'existence d'un état antérieur interférant, résultant d'un accident du travail du 15 novembre 1991 ayant provoqué un traumatisme lombaire sur hernie discale, déclaré guéri, un accident

maladie professionnelle à la Caisse primaire d’assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (ci-après « la Caisse ») le 13 février 2021, déclarant être atteint d’une “lombosciatique L5 S1 droite avec hernie discale

chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier prévoit, au titre de la désignation de la maladie, une 'sciatique par hernie discale

[G] et à DENIM 1 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; 9* disait n'y avoir lieu d'ordonner l'exécution au seul vu de la minute. 10 - ZV interjetait appel le 1er avril

Par jugement du 23 avril 2015 le tribunal de grande instance de Bastia : - disait n'y avoir lieu a prononcé la nullité des contrats de prêt conclu entre M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., alors salariée de la société Motard services en qualité de vendeuse, a établi, le 4 avril 2001, une déclaration de maladie professionnelle visant une hernie discale

laquelle elle a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité ; 2°) d'enjoindre à la ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " lombo-sciatalgie gauche, raideur, hernie discale

Il soutient que : - il souffre notamment de discopathies dégénératives avec compression médullaire, de cervicalgies et lombalgies chroniques, de hernie discale, de sciatique, de tendinite et de névralgie

qu'en l'espèce, pour juger que Mme X..., victime en 1998 au service d'un précédent employeur d'une "chute sur coccyx lumbago" constitutive d'un accident du travail et atteinte en 2000 d'une "hernie discale

judiciaire de Cayenne lequel notamment: - Déboutait Madame [E] [S] de sa demande d'indemnité d'occupation, - Déboutait Madame [E] [S] de sa demande d'attribution préférentielle du bien commun, - Disait

Un arrêt infirmatif du 23 mars 2023 statuant sur déféré d'une ordonnance présidentielle: - disait irrecevables les conclusions des époux [V] notifiées les 23 février et 7 juin 2022, - disait qu'il

crurales par hernie discale ". 4.

Après la disparition de l'anesthésie, Mme E s'est plainte de douleurs et baisse de force distale du membre inférieur gauche entrainant une incapacité à surélever la jambe, à fléchir le genou et les chevilles

préalable entre les trois prévenus et la mise en scène destinée à faire naître l'espérance de prêts chimériques et de justifier la remise de déposits de la part des candidats emprunteurs et leur dissipation

X... du 3 octobre 1985 au 12 janvier 1986 au titre d'une hernie discale ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs

JUDICIAIREMENT ORDONNEE A REVELE QU'UNE AFFECTION ANALOGUE AVAIT MOTIVE, LE 20 DECEMBRE 1965, LA RECONNAISSANCE D'UNE INVALIDITE DE 30 % A TITRE MILITAIRE COMME ETANT LA SUITE D'UNE INTERVENTION POUR HERNIE DISCALE

tribunal départemental des pensions de la Vendée lui reconnaissant le bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour lombosciatalgies post-traumatiques bilatérales à prédominance gauche d'origine discale

l'employeur sa décision d'attribution au salarié d'un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 10 % au regard d'une raideur de l'index droit, côté dominant, au niveau de l'interphalangienne distale

En se référant à l'examen, on note une raideur de l'index au niveau des interphalangiennes proximales et distales affectant la solidité de la pince pouce index.