. ; qu'ayant sollicité en vain sa reprise au sein de la société IMS, le salarié a saisi la juridiction prud'homale essentiellement d'une demande indemnitaire pour violation de la clause de garantie de

contrat d'assurance, une fausse déclaration quant à la puissance du véhicule assuré, que ce contrat ayant été passé par l'intermédiaire d'un courtier, mandataire de l'assuré, ce dernier invoquait vainement

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, la cour d'appel s'est abstenue de répondre au moyen péremptoire soulevé par elle dans ses conclusions d'appel pris précisément de ce que "c'est en vain

C'est bien le fils qui a signé » et pour Mme S..., « elle venait souvent à 13 heures pour des problèmes de tension et de retard de vaccinations.

[W] pour la somme de 5.809,13 €, soutenant notamment que la signification du jugement du 5 août 2008 a été faite par dépôt en l'étude et non à domicile, que l'huissier n'avait pas à rechercher le domicile

dépourvu de cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que force est de constater que l'employeur est dans l'incapacité de justifier avoir satisfait à son obligation de reclassement dans le cadre d'une recherche

sociale, la juridiction prud'homale est seule compétente pour statuer sur les conditions d'exécution du contrat de travail, y compris le respect de l'obligation de sécurité par l'employeur", sans rechercher

nullité tirées des violations manifestes des droits de la défense commises au cours de la procédure suivie devant la commission des infractions fiscales et lors de la vérification fiscale ; que c'est en vain

) jamais fourni de garantie bancaire et n'a(vait) pas effectué les appels de fonds prévus ( ) ce qui a posé des difficultés pour les fournisseurs de la société TPRE qui ont été contraints de travailler

a privilégié ses intérêts personnels au détriment de la SCI et mis en péril le redressement de celle-ci, a considéré que l'assemblée générale avait pu légitimement décider de sa révocation, sans rechercher

L'huissier a effectué des recherches sur les pages jaunes, lesquelles sont demeurées vaines dans le département de l'Isère ; il a trouvé un numéro de téléphone mais n'a obtenu aucune réponse.

    Le 9 janvier 2003, les recherches de K.S. furent confiées à une unité spéciale de la police.

Elle fit état de vaines recherches dans le registre des prisonniers et dans les registres du ministère de l’Intérieur, et mentionna qu’O. possédait un visa valable jusqu’au 16 mai 2006.

Localité 6] (83), rémunération non communiquée par l'entreprise" ) qu'elle n'a pas relevées ; ' le 06 juin 2014 ( AR signé le 10 juin) la notification de son licenciement pour motif économique après vaines

2022 portant rejet d'acte et a ordonné le retour du dossier de la procédure au magistrat instructeur, alors : « 1°/ qu'une chambre de l'instruction saisie d'une requête en nullité doit d'abord rechercher

. dès lors que c'est bien cette dernière qui a commis l'infraction consistant à persuader les assureurs de garantir son activité de gérante alors qu'elle ne l'exerçait pas ; que les époux X... ont vainement

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Mme X..., qui avait été vaccinée contre l'hépatite B

A B demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative d'enjoindre au président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) de lui communiquer

canalisation directement depuis le site industriel classé et si une convention de déversement a été établie en application de l'article L. 1330-10 du code de la santé publique" et qu'ainsi "c'est en vain

de dire la signification de ce jugement régulière et son appel irrecevable, comme tardif ; Mais attendu que, dès lors que le jugement du 4 juillet 2005 et sa signification par procès-verbal de recherches