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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452997.20220225
25 février 2022
25 février 2022
code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453816.20220225
25 février 2022
25 février 2022
code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453461.20220225
25 février 2022
25 février 2022
- le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ségolène Cavaliere, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Cécile Barrois
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451922.20211029
29 octobre 2021
29 octobre 2021
; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Cécile Barrois
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042671463
11 décembre 2020
11 décembre 2020
Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. B....
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042671464
11 décembre 2020
11 décembre 2020
Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme B....
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042671467
11 décembre 2020
11 décembre 2020
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M. E....
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000035995552
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Barrois de Sarigny, maître des requêtes
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403619_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
B, propriétaire d'un bien immobilier sis à Longeville-en-Barrois (Meuse), a sollicité le bénéfice de la prime de transition énergétique en vue de la réalisation de travaux dans ce logement.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
613720abcd580146773ed3c1
15 novembre 1988
15 novembre 1988
SAADI, demeurant à Ligny-en-Barrois (Meuse), Les Aouisses, tour D, logement 4 ; 2°)- Le FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE (FGA), dont le siège est à Vincennes (Val-de-Marne), ... ; défendeurs à la cassation
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddcd
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Gabriel, Barrois et Fiorentini, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66d8
8 juillet 1992
8 juillet 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine A..., demeurant à Brillon-en-Barrois (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par
Source officielleciv3
61372241cd580146773fb7ae
23 novembre 1994
23 novembre 1994
demeurant ... à Belleville-sur-Meuse (Meuse), 4 ) Mme Viviane, Marie, Eugénie C..., épouse X..., demeurant à Landrecourt Lempire (Meuse), 5 ) Mme Elisabeth, Georgette C..., demeurant ... à Ligny-en-Barrois
Source officielle7ème chambre
DTA_2202195_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A C, représenté par Me Barrois, saisit le tribunal d'une demande tendant à l'exécution du jugement n°1904135 du 30 juin 2020 rendu par cette juridiction enjoignant au préfet de Seine-et-Marne de réexaminer
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037489921
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Guillaume Leforestier, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2519787_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
reconduit, a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d’une durée de trois ans et l’a assigné à résidence pour une durée d’un an au 14, rue des Acacias à Ligny-en-Barrois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516693_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
F G ; - et les observations de Me Pinet, du docteur Baron et du professeur I, représentant l'AP-HP, qui ont déclaré que le docteur Baron a assuré le suivi de M.
Source officielleChambre 1-5
5fd9957d5f04ee87337b9d50
9 janvier 2020
9 janvier 2020
& HERVÉ BARBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 11 Mai 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 11 16-1136.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2016:101
18 février 2016
18 février 2016
#Barlis 06 – Investimentos Imobiliários e Turísticos SA vs Autoridade Tributária e Aduaneira.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4182b27805d4d3c136
9 août 2022
9 août 2022
Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 91 sur 605