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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725decd580146774211ef
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2000, qui, pour infraction à la législation sur les sociétés, l'a condamné à 4 000 francs d'amende ;
Source officiellecr
613725dfcd580146774212a3
6 mars 2001
6 mars 2001
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viol en récidive, a rejeté sa demande de
Source officiellecr
613725b5cd5801467741ff26
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 17 juillet 1996, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'agressions sexuelles et de viols
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6709
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mlle X..., les conclusions de M.
Source officiellecr
61372644cd580146774243e3
23 mars 2004
23 mars 2004
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 16 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation
Source officiellesoc
61372359cd58014677408a3a
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Bruno Y..., dont le siège est ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00271
31 janvier 2012
31 janvier 2012
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 juin 2010), que Mme X... a été engagée le 24 janvier 2005 par la société Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69e41395cdc6046d47bd1c9c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LA GAVINE [Localité 2] [Localité 3] [Localité 4], RCS 324491216 DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par dirigeant de droit COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0853a3547449c24165
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Val-de-Marne, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur le procureur général représentée par Madame Dorothée Coudevylle, substitute générale DÉBATS à l'audience publique du 05 février 2024, tenue par Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d745
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05390 Jugement (No09/ 4971) rendu le 30 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ IM APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleciv1
AVOIR débouté la Société DAC de l'intégralité de ses demandesc/Maître Bruno X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100928
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la Société DAC de l'intégralité de ses demandes contre Maître Bruno X... ; AUX MOTIFS QUE « c'est par des motifs pertinents que la Cour adopte que
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301373
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Bruno X... et la société civile agricole de Lugans créée le 19 juillet 1965 ainsi qu'en atteste son extrait K bis sont bien fondés à invoquer le bénéfice de la prescription trentenaire sur l'assiette de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00299
9 février 2010
9 février 2010
La cour, après avoir retenu que les agissements de la Société AXA CONSEIL VIE tels que dénoncés par Bruno X... « justifiaient la résiliation de son contrat aux torts de celle-ci » et « expliquaient la
Source officiellecr
61372655cd58014677424bb6
1 septembre 2004
1 septembre 2004
Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY... Jeanine, - XZ... Marie-Claire, - XA... Marie-Aimée, - XB... Bruno, - XB... Evelyne, - XB... Maurice, - XC...
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f3
30 janvier 2013
30 janvier 2013
APPELANTS Monsieur Bruno Marie Joseph Roger X... ... 93190 LIVRY GARGAN Monsieur Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA
Source officielleCour d'Appel
M. Gaétan Y... Maître Bruno-Marie Xc/Maître Gaëtan Y
6253cca3bd3db21cbdd90c6c
29 octobre 2013
29 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE N dossier no 12/ 01086 Me Bruno-Marie X... C/ M. Gaétan Y...
Source officielle1ère Chambre A
5fde1bad384af0b899a3fb01
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Et statuant à nouveau sur ce point et y ajoutant, Reçoit l'intervention volontaire de Dominique, Philippe, Marie-H... et Bruno Y... en qualité d'héritiers de Hubert Y....
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Bruno XB..., demeurant ..., 31 / de M. Gilles XC..., demeurant ..., 32 / de M. William XD..., demeurant ..., 33 / de M. Gilles XE..., demeurant ..., 34 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37a
6 mars 2012
6 mars 2012
SARL TRANSPORT GUERRE SARL CARRET APPELANT : Monsieur Bruno X... ... 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL SEIGLE
Source officielleCour d'Appel
état des lieux, formée par assignation du 3 septembre 2009c/Monsieur Bruno Z
6253cc36bd3db21cbdd8f7bc
30 mai 2012
30 mai 2012
Es-qualités d'administrateur de la copropriété de l'immeuble sis Place Docteur Montepagano ... 20000 AJACCIO Défaillant Monsieur Bruno Z... ... 75015 PARIS ayant pour avocat Me Jean Jacques
Source officiellePage 91 sur 1427
BRUNOTIC
10/07/2026
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FONTAINE, Bruno
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AB JARDIN BORTHELLE BRUNO
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Emon, Bruno Marcel Jules
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Lebel, Christophe Dominique Bruno
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