VILLA FLOREK Pris en la personne de Maître [E] [I], membre de la SELARL VILLA FLOREK, en qualité de mandataire liquidateur de la SARL TENDANCE CUISINE dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 2]

Y..., qui exploite les établissements Florest ; que la rémunération était constituée d'une commission de 10 % sur le chiffre d'affaires, ramené à 5 % sur les articles papiers, plaques et articles bradés

VILLA FLOREK Pris en la personne de maître [R] [G], ès-qualités de mandataire judiciaire à la procédure de redressement judiciaire de la SARL BR HOLDING GROUP [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat

[S] FLOREK Représentée par Maître [M] [S], ès qualité de mandataire liquidateur de l'EARL [K] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat

l'huissier " signifie et remet copie en tête du présent à : M. le procureur de la République près le tribunal correctionnel de Montpellier, situé au Palais de Justice de ladite ville, place Pierre Flotte

couverts peuvent être de tout type et de tout tonnage, à l'exclusion notamment des véhicules de plus de 10 tonnes, créant ainsi nécessairement une incertitude sur l'étendue de la garantie eu égard à la flotte

véhicule ; qu'à cet égard, Frédéric X... a notamment rappelé que, contrairement aux déclarations des policiers, la rue de Rivoli, à Paris, un samedi matin à 5 heures 47, ne pouvait être encombrée par un flot

société Collomb Muret automobiles et ses assureurs, au soutien de leur moyen tendant à voir constater l'existence d'un contrat de maintenance des systèmes de freinage de l'ensemble des véhicules de sa flotte

En réponse à ce courrier, la commune de Flumet a présenté des observations enregistrées le 24 décembre 2024.

"1 / alors que la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; qu'il résulte des propres constatations des juges du fond que l'assureur de la société Deleage Morisson est la société Coveat Fleet

aux agents des affaires maritimes ; qu'à la suite de ce second contrôle, l'administration des affaires maritimes, par décision du 20 avril, a ordonné la saisie du navire et de son moteur, de deux flotteurs

numéro 89-14. 631 prise le 28 mai 1993 par le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) et relative à une demande de brevet du 3 novembre 1989, ayant pour titre "Ballon flotteur

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le trésorier de Saint-Florent-sur-Cher

. demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2024 à raison d'un bien sis 3, rue Florent

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

instituée par l'article L. 421-1 du code des assurances, représentée par son directeur général sur délégation du conseil d'administration domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Laure FLORENT

Florent et son père. Au cours de cet entretien Messieurs X... ont dicté les conditions de la rupture du contrat de Florent X....

Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des