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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01414

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Bertrand Y... n'avaient pas reçu des projections d'essence, ils n'auraient pas été brûlés comme ils l'ont été à l'arrière des jambes pour lui, au membre supérieur gauche pour elle, et ce quand bien même

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01767

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Z... pouvait, si son intention était d'impressionner ou de blesser Tristan A..., tirer en l'air ou viser les jambes, comme il dira d'ailleurs l'avoir fait à M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01828

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

toujours excédé, il l'avait plaquée au mur en la tenant par le cou et l'avait frappée une fois à la tête et plusieurs fois au ventre, puis, toujours dans l'escalier, il l'avait mise à cheval sur sa jambe

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CC

cr

613726aacd58014677427828

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

admis à nouveau dans le service de gériatrie du CHR d'Orléans, le diagnostic de syndrome de glissement étant confirmé ; que son état s'aggravant, il a subi une amputation du tiers supérieur de la jambe

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CC

cr

61372628cd5801467742365f

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

lettres ; qu'ayant été destinataire d'un tel document, Pierre Y..., dont l'épouse était gravement malade, a fait appel à ses services, la médecine apparaissant impuissante à guérir l'affection aux jambes

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CC

cr

61372639cd58014677423e7a

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

qu'elle s'était retirée sous une tente pour y passer la nuit en compagnie d'une demi-soeur et d'un demi-frère, son père avait mis une main sur ses cuisses et en était venu, après lui avoir écarté les jambes

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cr

6137252fcd5801467741baa7

Cassation

22 janvier 1990

22 janvier 1990

. ; " homme de 55 à 60 ans, assez grand, de ma taille, assez corpulent, portant des moustaches, avec peu de cheveux, boitant un peu de la jambe gauche et ayant une infirmité soit à l'annulaire soit au

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre A

61372587cd5801467741e83d

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

de son dossier médical en indiquant qu'à la suite de l'accident du 22 octobre 1985 celui-ci a subi des petites brûlures de la main gauche et des brûlures très étendues de l'extrémité inférieure de la jambe

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CC

cr

61372642cd580146774242be

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

déclarations du prévenu, qui a d'abord formellement nié être allé dans la chambre de l'enfant pour finalement reconnaître y être entré un soir en l'absence de son épouse et avoir caressé l'enfant sur les jambes

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TJ

1/1/1 resp profess du drt

660ef062fbb79e8fd3d32e56

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ANM Services [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0739 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 2] [Adresse

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TJ

Pôle social

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T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Les certificats médicaux de prolongations sont ensuite rédigés par un neurochirurgien pour des durées prolongées de 1 à quasiment 4 mois, les données « Douleurs lombaires, bras droit et jambe gauche »

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210171

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

droite sans fracture mais avec un hématome important, perte de substance, une nécrose cutanée et une perte de sensibilité de la jambe et des douleurs irradiantes.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00529

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

F] a néanmoins réitéré, toujours selon le même rituel, allongeant [F] dont le bas du corps était dénudé, sur un lit (le sien ou celui de sa compagne lorsque les fait se déroulaient à [Localité 1]), jambes

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200614

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

employeur, l'arrêt retient que les photos montrent un plancher très abîmé près d'une bouche d'aération, que la victime ne justifie cependant pas avoir signalé la difficulté à son employeur, que si sa jambe

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TJ

19ème chambre civile

670eb2961c3411ff34535c02

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[C], salarié de la société JAMES SECURITE et agent de sécurité au sein de magasin AUCHAN alors qu’il poursuivait un individu.

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604143_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

. d’évacuer dans un délai d’un mois le logement qu’ils occupent au sein du centre d’accueil pour demandeurs d’asile situé 339 boulevard National à Marseille, mis à leur disposition par l’association Jane

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01077_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

administratif de Bordeaux, d'une part, de condamner Bordeaux Métropole à lui verser la somme de 512 696, 59 euros, d'autre part, de condamner cet établissement public et la commune de Martignas-sur-Jalle

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TA

6ème chambre

DTA_2105119_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

school et Jamf Pro. 9.

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TA

7ème Chambre

DTA_2305089_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A..., affecté, en qualité de proviseur, au lycée général La Folie Saint James (Neuilly-sur-Seine) à compter du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2021, a fait l’objet, par un arrêté du 4 octobre 2022

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CA

Chambre 1-9

69fd8263cdc6046d47049df9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me James TURNER Décision déférée à

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