le 20 mars 2018 deux abonnements de publicité auprès de la SARL PUBLI ESSOR MOBILIERS URBAINS pour une durée d’un an portant sur un emplacement publicitaire localisé : - sur le parking de l’enseigne Leclerc

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 1 Avril 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00344 SAS BASEART N° RG : 2025P00329 DEBITEUR SAS BASEART 12-16 PLACE DU GÉNÉRAL LECLERC 92150 SURESNES

Leclerc de 5 560 m² portant la surface de vente totale à 6 560 m² à Perpignan ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat et de la SAS Sodicat une somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 25/05917 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NSEN Minute N°26/00007

Tassigny 76600 LE HAVRE Non comparant, ni représenté bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée accusé réception INTIMÉS : TRESORERIE LE HAVRE MUNICIPALE 19 avenue du Générale Leclerc

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 25/07518 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NW3R Minute N°26/00101

à disposition au greffe le 07 Janvier 2025 EXPOSE DU LITIGE La société Cabinet Ifnor a été désignée en qualité de syndic de l’immeuble La résidence de la tuilerie situé 34 avenue de la division Leclerc

En l'espèce, la sécurité du Leclerc d'[Localité 1] a interpellé l'intéressé ainsi que [K] [R] à 17 heures le 6 janvier 2023.

le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la consultation engagée par la commune de la Garenne-Colombes pour la requalification de la place du général Leclerc

jusqu’à Saint-Contest (parc Athéna) en passant par le quartier du Chemin Vert jusqu’au quartier Beaulieu (Pompidou) ; - un tronc commun aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc

ses plannings qu'il a refusée ; qu'il est également établi que le volume horaire de l'équipe chargée du nettoyage de toute la partie accessible au public ainsi que les réserves du chantier centre Leclerc

Leclerc de 4 385 m2, portant sa surface de vente à 5 425 m2, et la création, dans la galerie marchande attenante à cet hypermarché, de trois boutiques d'une surface de vente totale de 255 m2, à Yvetot

de la question préjudicielle soulevée par le tribunal de grande instance de Bobigny dans son jugement du 23 avril 2007, a déclaré que l'ensemble immobilier cadastré BH 3 et situé 82, rue du Général Leclerc

Leclerc de 7 900 m², une galerie marchande annexée d'une surface de vente totale de 5 455 m² constituée d'environ 25 boutiques d'une surface globale de 2 505 m², d'un centre culturel E.

Leclerc " de 2 030 m² à Meyrargues (Bouches-du-Rhône), afin de porter sa surface de vente totale à 3 325 m² par l'extension de 1 365 m² d'un magasin généraliste à prédominance alimentaire " E.

régionale de santé de Corse a autorisé la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pharmacie Ottavy Sylvain à transférer l'officine de pharmacie dont elle est titulaire du 17 cours Général Leclerc

Leclerc à Boulogne-Billancourt, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des exercices clos les 31 décembre 1990, 1991 et 1992 ; qu'à l'issue de ce contrôle, l'administration fiscale

ALLEMAGNE représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Benoît LECLERC, avocat de la SCP FERES-BITEAU-LECLERC-CARRIO-PREMI, avocats au barreau de CARCASSONNE ORDONNANCE de