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2 003 résultats pour « Licari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD003969209

Admin. suprême

15 mars 2012

15 mars 2012

    Ce même 1 er mai 2001, entre 14 heures et 14 h 30, le deuxième requérant tenta de traverser Oxford Circus pour se rendre dans une librairie située dans Oxford Street.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0927DEC003850102

Admin. suprême

27 septembre 2007

27 septembre 2007

    Parallèlement, le requérant indique l'existence d'une rumeur persistante, relayée par de très nombreux articles de presse et plusieurs ouvrages de librairie joints au dossier d'instruction

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0605JUD001590906

Admin. suprême

5 juin 2008

5 juin 2008

Parmi les organisateurs, figurent la librairie «   Istoriognosia   » qui publie divers livres de contenu nationaliste et le nationaliste effréné bien connu, K.V., qui invite tous les vrais Grecs

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD004183805

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

Entre autres, la note signalait son passage à l’école polytechnique, où il était étudiant, à une librairie, pendant 10   minutes, à la caisse d’un cinéma où il acheta un billet pour le film « &#xa0

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0604JUD000061818

Admin. suprême

4 juin 2024

4 juin 2024

J’aimerais qu’ils n’existent pas ou, en tous cas, qu’ils ne se mêlent pas des librairies, des écoles ou de l’institution du mariage.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0114JUD003435606

Admin. suprême

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Jones fut légèrement blessé lorsqu’une bombe explosa à l’extérieur d’une librairie à Riyad.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319879351eeae4f1309d33a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Elle fait état de son projet d'exploiter une librairie qu'elle qualifie actuellement d'utopique. Elle a abandonné l'idée d'un travail salarié au regard de son handicap et de ses conséquences.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002557494

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

List of Agents     Belgium : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B - 1000 Bruxelles)   Luxembourg: Librairie Promoculture (14, rue Duchscher   (place de Paris

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888

Admin. suprême

25 juin 1992

25 juin 1992

déroulement de cette enquête neutre, j’inviterais des journalistes compétents (Skafti par exemple) à la mener et à en publier les résultats dans un ouvrage qui très probablement deviendrait un succès de librairie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

B.A.Cc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2016:1013JUD001198115

Admin. suprême

13 octobre 2016

13 octobre 2016

En 1997, il ouvrit une librairie-café, qui fut fréquentée par des personnes favorables à ces thèses.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6960bc8acdc6046d47b906dd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle appliquait la convention collective du commerce de détail de papeterie, fourniture de bureau, bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 2008.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e4eb19047edcd18ff146

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En tout état de cause, nous vous rappelons que la roadmap conditionnait la libération de ces codes à la réalisation d'une liste des librairies et firmwares, ce qui à date, n'a pas été fait.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e1fa4ba8956c05dec7128a

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

. *** EXPOSE DU LITIGE La société TENNIS TEAM AGENCY, précédemment CARDMANIA, a pour activité le développement et l'exploitation de produits de presse et de librairie ayant trait au monde

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69cd6b13cdc6046d47c76696

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

précise que la commercialité est plus disparate entre le [Adresse 10] et la [Adresse 4] avec quelques activités de service, des boutiques de prêt-à-porter indépendantes, un lycée professionnel et une librairie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d342439575e2f771d2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Comme retenu par la Cour d’appel de Bordeaux dans son arrêt du 28 mars 2023, l’élément figuratif représentant un arc de triomphe surmonté de fleurs de lys entouré de deux licornes ailées ne permet pas

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

L’un des jeux, le “Poopsie Pooey Puitton Slime” est constitué d’une mallette en plastique reprenant la forme de l’ « émoticône caca » et son dérivé, l’émoji « caca de licorne » et renfermant des ingrédients

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69d5e30ccdc6046d477b1d08

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE SAS [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : - Me Yannick LIBERI

Source officielle
CA

Chambre famille 2-1

6969ea68cdc6046d477e0f7d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[N] produit un « premier rapport d'expertise » de la librairie [15] indiquant que sa collection est constituée en extrême majorité d'albums dits « courants » et qu'il n'y a pas d'intérêt à l'intervention

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670975e306866c0645d3bb90

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

, pâtisserie, confiserie, glaces ; - Lot n°12 : teinturerie, blanchisserie, dépôt de cordonnerie ; - Lot n°13 : boucherie, chevaline, produits régionaux ; - Lot n°14 : pharmacie ; - Lot n°15 : librairie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67875243fc8e837eda8a6126

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2009, poursuivi en contrat à durée indéterminée à compter du 13 août 2012 en qualité de secrétaire commerciale, emploi dépendant de la convention collective nationale du commerce détail papeterie, librairie

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ROSSI LICARI ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE

SIREN 314903568GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

02/05/2026

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LICARI MURIELLE

SIREN 832265920GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

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Dépôts des comptes

FILICARIA

SIREN 841503592GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

11/11/2025

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