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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54543
18 janvier 1999
18 janvier 1999
ET MANTEL HOLLAND BEHEER B.V.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91831
24 juin 2014
24 juin 2014
Manuel X...a effectué un stage de grutier dans la perspective d'un reclassement.
Source officiellecr
6079a86c9ba5988459c4d36f
24 mai 2000
24 mai 2000
Eric, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, du 12 février 1999, qui, après relaxe de Marcel E... et Alexandre F..., poursuivis, le premier, pour exercice illégal de
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007858358
29 juillet 1994
29 juillet 1994
Marcel X... une indemnité de départ en retraite ; Sur les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404311_20250207
7 février 2025
7 février 2025
D B, représenté par Me Bonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté PC 011 353 24 00003 du 2 avril 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Marcel-sur-Aude a délivré à M.
Source officielleciv1
6137266dcd580146774257b5
16 février 1999
16 février 1999
Bienaimé A..., demeurant ..., pris en son ancienne qualité de gérant de tutelle de Marcel X..., décédé, 2 / de M. Louis X..., demeurant ..., 3 / de M. Marc X..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403198_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Article 3 :Les conclusions présentées par la commune de Saint-Marcel-les-Valence au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2105254_20220823
23 août 2022
23 août 2022
A C tend à ce que la mission d'expertise soit étendue à la société Persax et à la société Caixilharias Manuel Costa.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204000_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
D C, représenté par Me Delphine Barthélemy-Maxwell, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00038
19 janvier 2010
19 janvier 2010
.- Y... de déposer la déclaration de dons manuels révélés par ce courrier ; qu'en l'absence de réponse dans le délai légal, l'administration fiscale, recourant à la procédure de taxation, leur a adressé
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d60
8 octobre 1998
8 octobre 1998
ALMERAS Y... fait valoir que les manuels "MULTISCORE" ne constituent pas une oeuvre originale au sens de la loi du 11 mars 1957, qu'un des manuels de "MULTISCORE", visé par l'assignation, a été publié
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10330
13 juin 2018
13 juin 2018
Marcel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032d8335994524cb08e6e86
20 novembre 2017
20 novembre 2017
base d'un don manuel déterminé par le vérificateur à 1 717 278 euros.
Source officielle9e Chambre C
615e0d34c25a97f0381f4c49
24 octobre 2014
24 octobre 2014
La SARL SANTONS MARCEL CARBONEL a répondu par courrier du 27 février 2007, remis en main propre le même jour.
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fadc
21 juin 1979
21 juin 1979
MANUEL, AINSI QUE L'EXIGE LE TABLEAU N. 42 DES MALADIES PROFESSIONNELLES, ALORS QU'UN CHANTIER D'X...
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43cbb
3 mai 1978
3 mai 1978
DE CES CONDAMNATIONS ; QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE LA CREANCE ET LA DETTE DE MARCEL X...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2602922_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Mme B... occupe depuis le 5 juillet 2023 un logement de fonction situé dans l’enceinte du Lycée Marcel Cachin, au 11 rue Marcel Cachin à Saint-Ouen (93400), sous couvert d’une convention d’occupation précaire
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Jean Manuel X...a relevé appel de cette décision le 23 Février 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc08
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Madame Y... une " proposition de rectification " concernant les droits de donation sur le don manuel de 44. 894 € (soit 44. 894 x 60 % = 26. 936 €), outre 6. 464 € d'intérêts de retard.
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fcd2
5 juin 1980
5 juin 1980
Y..., DONT UN ETABLISSEMENT ETAIT SITUE A SAINT-CLOUD, LA NOUVELLE SOCIETE AVIONS MARCEL Z...
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