Codes de loi français

Article Annexe III

surfaces de parois horizontales construites de chaque niveau de ce bâtiment ou de cette partie de bâtiment, mesurées au nu extérieur des murs de pourtour, après déduction : a) Des surfaces de parois horizontales construites des combles et des sous-sols

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Les risques liés à l'utilisation des piscines posées hors sol. La disposition de moyens de communication permettant de faire face aux situations d'urgence Il convient de s'assurer : 1.

Article Annexe 4

Le test est interrompu à chaque perte d'équilibre (par exemple si la main laisse échapper le pied) ou si une partie quelconque du corps entre en contact avec le sol. Après chaque interruption, nouveau départ jusqu'à ce que la minute soit écoulée. 2.

Article Annexe à l'article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 58

intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation, à l'utilisation ou à l'habitation de l'immeuble résultent des documents suivants annexés au présent contrat : " Le plan de la construction à édifier comportant les travaux d'adaptation au sol

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

largeur est fixée par le haut-commissaire de la République, mais qui ne pourra dépasser trois mètres, une ou plusieurs canalisations, une hauteur minimum de 0,60 mètre étant respectée entre la génératrice supérieure des canalisations et le niveau du sol

Article Annexe Ib

. - Les moyens : • les moyens de tractage ; • l'outillage standard, spécifique et de servitude ; • les moyens de communication (radio, signaux de circulation au sol, ...). - Les habilitations associées.

LEGIARTI000038746067

Les candidats aux brevets du personnel navigant ainsi qu'aux qualifications de vol aux instruments ne sont admis à subir les épreuves pratiques en vol qu'après avoir été reçus aux examens théoriques et aux épreuves pratiques au sol lorsqu'elles sont exigées

Article Annexe I (suite)

S.3.2.5 - La liaison au sol (la suspension, les pneumatiques, les trains roulants, la direction...) 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons.

Article Annexe 1

des charges et des produits aux comptes de ligne et analyse de l'impact financier des changements de méthode Détail et analyse de l'évolution de chaque poste de charges (ventilées a minima selon les catégories : charges de circulation, charges au sol

LEGIARTI000027909574

ascenseur hydraulique II-4° P/R/E/F R/E/F 11.12 Dispositif s'opposant à la dérive si ascenseur hydrauliques II-4° P/R/E R/E 12 Locaux de la machine et des poulies 12.1 Accès aux locaux I-8° R/E R/E 12.2 Sol

Article 1

économique au pôle ministériel du boulevard Saint-Germain à Paris ; 40° La réorganisation des services de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guadeloupe dans le cadre des réformes des missions d'application du droit des sols

Article Annexe I

Les éventuels points qui ne peuvent pas être contrôlés depuis le sol ou l'habitacle ne sont pas vérifiés, hormis le contrôle de l'opacité des fumées sur les véhicules disposant d'un échappement vertical latéral, quel que soit le côté du véhicule.

Article ANNEXE I

-copie de la notice descriptive du véhicule avant transformation (pour les véhicules autres que les voitures particulières ou les camionnettes) ; -schéma de l'installation gaz (avec localisation des accessoires utilisés et indication de la garde au sol

Article 1

Sylvain-Joyeux IV Sculpteur ornemaniste sur pierre 232v 3 ans Formation pour la restauration du patrimoine en Berry (FOREPABE) IV Solier 233s 5 ans Syndicat français des enducteurs, calandreurs et fabricants de revêtements de sols

Article Annexe V

de deux niveaux ou plus, les planchers sont au moins EI 120 et les structures porteuses des planchers au moins R120 et la stabilité au feu de la structure est au moins R 60 pour ceux dont le plancher du dernier niveau est situé à plus de 8 mètres du sol

Article Annexe I

UTILISATION La partie Utilisation donne au personnel concerné, plus particulièrement à l'équipage, toutes les instructions, consignes et informations notamment : - celles qui sont nécessaires à la mise en oeuvre et à l'utilisation d'aéronef au sol et

Article Annexe 1

-Plages de chargement par sous-zone soumise à contraintes naturelles En zone soumise à des contraintes naturelles ou spécifiques, dans le cas où l'aridité des sols ou la moindre productivité

Article L300-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

marnières dans l'hypothèse d'un comblement de la cavité ou de la marnière ; -d'un plan de prévention des risques miniers mentionné à l'article L. 174-5 du nouveau code minier dans l'hypothèse d'un comblement des cavités minières ou d'une étude du sous-sol

Article L141-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Celui-ci prend en compte les surfaces des toitures de toutes les constructions bâties situées sur le territoire ainsi que les surfaces au sol déjà artificialisées, y compris les parcs de stationnement.

Article ANNEXE 15

Le périmètre suit alors la limite entre les parcelles BL 006 et BL 84 et 86 avant de longer au sud la ravine Sèche jusqu'à la rue Miguel (suite voir délimitation sur secteur 3).