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3 464 résultats pour « grue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

67ee177451255e24994fc42b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

métalliques étant en appui contre le mur sur une longueur de 20 mètres, les poutres ayant causé des épaufrures sur le béton ; que la charpente métallique du bâtiment est en cours de montage avec deux grues

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

679482f7c6ca88188aff69e4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Carer R80H2 N° de série R080AAS083F 20, - la déclarer légitime propriétaire des matériels suivants : Pramac HX10 E N° de série HLI0511077, chariot élévateur Fenwick MT15 N° de série CT1133406025, grue

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdb3b4e8045a3121111e792

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

différents dires adressés par les parties, ni d'aucun autre élément du dossier que les prélèvements ont été rendus nécessaires du fait de la pollution des précédents en raison d'une fuite d'un vérin de la grue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11047

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Apte à la reprise du poste de conducteur de camion avec grue auxiliaire et aide occasionnelle aux équipes de travaux souterrains. Eviter les manutentions lourdes (supérieures à 25kg).

Source officielle
CA

Chambre sociale

61626b9ee62f7c490f224f0f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

du dépôt et que dans ce cas-là le grutier rentre chez lui le soir ; que sur son interrogation l'employeur lui a indiqué que les conducteurs se rendent sur le chantier au volant de leur engin, qu'une grue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9a

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

Les équipements ont été placés sur un conteneur 40' de type Flat appartenant à la société MAFRET par la société WIAME après avoir contracté auprès de la SARL BOUR LEVAGE la mise à sa disposition d'une grue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd8607c

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

garantie de la société SOMEPORT-WALON dirigé à son encontre ne saurait prospérer en observant que la caisse renfermant les transformateurs endommagés a chuté lors de son transport entre le quai et la grue

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227e6

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

parties intéressées, dont un fonds de pension et une compagnie d'assurances américaine bénéficiant du label AAA, de s'engager dans une opération réelle et non dans une entreprise chimérique destinée à gruger

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1701324-1783368

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

  En 1994, la requérante reçut une offre d’emploi d’une entreprise lettonne de construction de ponts, lui proposant un travail d’opérateur de grue au Daguestan et en Ingouchie, régions caucasiennes

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f750

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

les juges relèvent qu'il n'avait ni établi, ni affiché les mesures de sécurité imposées pour assurer la sauvegarde des deux salariés affectés à des opérations d'entretien et de réparation d'un camion grue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec59

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

paiement d'une somme de 5 041, 67 € représentant des travaux supplémentaires, à savoir 200 m ³ comprenant la démolition d'un mur en béton banché pour rendre le chantier accessible avec le camion-benne, la grue

Source officielle
CA

Cabinet D

634a4f54acdcd6adff75a9de

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

cadre de l'exploitation de ses entreprises (Tropical Bobinage, Tropical Clim selon les pièces versées) et aurait eu pour objet un véhicule industriel précédemment utilisé par la société TTP comme camion-grue

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007727200

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

l'outillage public du port, exploitent un service public industriel et commercial ; que le préjudice dont les requérants demandent réparation résulterait des grèves des agents chargés de manoeuvrer les grues

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624443

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

de leur revente, d'appareils de mesures électriques et électroniques, a acquis, au cours des années 1971, 1972 et 1974, pour des montants respectifs de 53 592 F, 21 671 F et 5 579 F, un tracteur, une grue

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008253371

Admin. suprême

27 février 2006

27 février 2006

comme industriels les établissements où sont réalisés des opérations de manipulation et de prestations de service (marchand en gros utilisant notamment des engins de levage de grande puissance tels que grues

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69e9acf0cdc6046d4737e45b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Les deux tronçons du platelage seront préfabriqués sur le chantier « Le Madison » et seront posés à la grue sur une durée de un jour, dans la foulée du décapage de la couche de roulement et de la couche

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd75b01eea4cf01a3735

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

fourniture ni pose des éléments de cuisine et de l'enseigne lumineuse, et sans le lot électricité et plomberie, - préciser que la livraison doit être effectuée à [Localité 4], les frais de location de la grue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10691

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

sur les navires, donnaient les instructions sur les opérations à entreprendre, surveillaient le déroulement de celles-ci et fournissaient également des matériels (tracteurs, chariots élévateurs, auto grues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10472

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

sur les navires, donnaient les instructions sur les opérations à entreprendre, surveillaient le déroulement de celles-ci et fournissaient également des matériels (tracteurs, chariots élévateurs, auto grues

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

62bfe0bc413a8b69b32bf1be

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

19 novembre 2021, demande à la cour de : juger que la société AOC ne justifie ni de la réalité des malfaçons ni de l'imputation de celles-ci, juger que la durée de mise à disposition de la grue

Source officielle