" ainsi que de la garantie autonome du 9 décembre 2014, - ordonner à IAV Sasu de : rembourser la somme de 462 000 euros TTC réglée par Indenoï, outre les intérêts au taux légal et remettre le véhicule

personnes, que les consorts Y... ne se sont pas rendus compte et ont sous-estimé la hauteur cumulée figurant sur le permis de construire obtenu, un parapet de protection protégeant l'accès par des véhicules

licenciement ont résulté de l'absence de volonté de démission de monsieur Renaud X..., - que les faits reprochés dans la lettre de licenciement ne sont pas datés, qu'ils sont imprécis sur les propos prêtés

occultes alors qu'un des véhicules a été mis à disposition de son dirigeant ; - s'agissant de l'imposition au titre de l'année 2015, les sommes portées aux crédits des comptes courant d'associés au

Pour fonder sa demande fondée sur le prêt illicite de main d'oeuvre M. [K] indique que les salariés sont mixés avec d'autres sociétés d'ambulance dont le gérant est également gérant.

dans le délai d'un an à compter de sa désignation, et le transmettre au juge chargé de surveiller ces opérations Dire et juger qu'en cas d'empêchement des experts et/ou notaires commis, ils seront remplacés

Sur les frais de véhicule adapté : M.

les parcelles expropriées et qui demeurait hors emprise, allait changer d'environnement eu égard à la centaine de logements prévue et à la circulation automobile évaluée à deux cents à trois cents véhicules

Hascher, conseiller, conformément aux dispositions des articles 456 et 1021 du code de procédure civile, en remplacement du conseiller empêché, et signé et prononcé par le président en son audience publique

[B] qui déclare : 'Alors qu'on était sur l'entité Ducros expresse on avait toujours des remorques avec encore DHL Floqué et quelques camion cela à durée un bon moment on avait des véhicule couleur DHL

[U] qui déclare : 'Alors qu'on était sur l'entité Ducros expresse on avait toujours des remorques avec encore DHL Floqué et quelques camion cela à durée un bon moment on avait des véhicule couleur DHL

définitif'; Seul peut constituer un remplacement définitif, un remplacement entraînant l'embauche d'un autre salarié dans un délai raisonnable, embauche qui doit tenir compte des spécificités du poste

Ce véhicule que vous avez utilisé est maintenant dans un état de saleté lamentable, et de plus il est tout cabossé.

adapté en décrivant et chiffrant les aménagements rendus nécessaires pour adapter le logement et/ou le véhicule de la victime à son handicap ; dans l'affirmative sur l'adaptation du véhicule, y inclure

C continue de régler certaines dépenses, notamment la location du véhicule, les factures, les frais de scolarité et les impôts.

) en précisant la fréquence de leur renouvellement ; - Frais de logement et/ou de véhicules adaptés Donner son avis sur d’éventuels aménagements nécessaires pour permettre, le cas échéant, à Madame [D]

Il convient toutefois de rappeler que l’activité d’EUROMASTER est précisément d’intervenir sur les véhicules des clients.

Barincou, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, conformément aux dispositions des articles 452, 456 et 1021 du code de procédure civile, en remplacement du président et du conseiller référendaire

de vendre et la souscription d'un prêt relais pour l'acquisition d'un nouvel immeuble.

Contrairement à ce qui est soutenu par les requérants, cette voie, qui présente une largeur d'environ 5 mètres, permet le croisement de deux véhicules.