La SARL Tom et Louis exploite le restaurant " Las Tapas " situé au croisement de la rue Saint-André, de la rue Saint-Sébastien et de la rue du Magasin, à Lille.

et de troubles de l’équilibre, sans évoquer de périmètre de marche restreint ni d’aides techniques.

de la société Legallais, dont le siège est [...] , venant aux droits du CHSCT de l'établissement de Saint-André-sur-Orne de la société Legallais, 2°/ Mme Y...

André X..., pharmacien, demeurant ... ; M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir statué au visa des conclusions déposées le 14 janvier 2009 par monsieur André Y..., appelant.

André X..., demeurant ... (Allier), 2°) Mme Colette Y..., épouse de M. André X..., demeurant ...

Marc XW..., demeurant ..., 13 / de M. Bernard XS..., demeurant ..., 14 / de M. XC... Ait Hmma, demeurant ..., 15 / de M.

André Y..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.

de couverture pour les marchés Cookerie de Drocourt, port autonome de Saint- Nazaire et tunnel sur la ligne Brive - Toulouse que Georges Y... précise dans son procès-verbal que pour le marché Peugeot

décret n° 96-1154 du 26 décembre 1996, portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes, en tant que celui-ci délimite, en son annexe 27, la zone franche urbaine de Nice/Saint-André

la société La Poste aux fins d'annulation de ces désignations et la condamner au paiement d'une indemnité de procédure, le tribunal énonce que l'auteur de la requête est « La Poste-Paris 19 PDC-3 rue André

Pierre-André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jérôme Y... du chef de blessures involontaires

X... et à la société Médicale de France du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Clinique Saint-André ; Attendu que Mme Y... est accouchée, le 30 avril 1994, à 4 h 15, à la Clinique

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 26 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Y...

André A..., qu'une société de fait avait été, auparavant, formée entre eux pour l'exploitation de ces biens, et que le mandat de gestion donné par M.

André X..., M. André X..., la S. A. R. L.

Marie-Christine, épouse Y..., agissant en son nom personnel et en qualité d'héritière de son père, - Y... Robert, - Y...

FRADIN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Paul-andré VIGNÉ de la SCP TMV, avocat au barreau