A EPOUSE EN PREMIERES NOCES LUCIENNE A... DONT IL A EU DEUX FILS, CLAUDE ET ANDRE ; QU'APRES AVOIR DIVORCE IL A EPOUSE EN SECONDES NOCES DEMOISELLE Y...

Jacqueline, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 13 juin 1990, qui, après avoir rejeté sa demande de supplément d'information, l'a déclarée coupable des délits d'abus

articles 406 et 408 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale, " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable

; que les enfants du couple ont été témoins de ces menaces, l'aînée ayant voulu prévenir sa mère le jour des faits de la rumination de son père et de l'aggravation des menaces proférées, celui-ci ayant

A... et de leurs épouses, à l'occasion du congrès de Cannes est clairement établi par la production de deux pièces émanant de l'agence de voyages de "La Redoute" ; que la seconde facture est à tenir pour

l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale, excès de pouvoir, ensemble violation des droits de la défense; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juin 2021), [W] [J] a été engagée par la société Philippe Faudever & Cie, le 19 juin 1989, en qualité d'aide-comptable.

A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Patrick B..., Chahéda C... épouse D... et de

[Q] coupable d'abus de bien social et de recel d'escroquerie ; "aux motifs qu'à l'audience, M.

(Alpes-Maritimes), 3 ) de Mme Jacqueline E..., épouse X..., demeurant et domiciliée ..., La Bréviaire, à Cuise-la-Motte (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à

de 616 millions de pesetas ; - Gaston D... coupable du transfert irrégulier de 400 à 600 millions de pesetas et de 10 kg d'or ; - Manuel J... coupable du transfert irrégulier de 200 à 300 millions de

Marianne, épouse A..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 12 octobre 1994, qui, pour violences volontaires avec arme et contravention de violences

Marie-Antoinette, épouse X... , contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2006, qui, pour abus de l'ignorance ou de la faiblesse d'une personne vulnérable

Monique, épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 15 juin 1999, qui, pour construction sans permis, l'a condamnée à 120 000 francs d'amende, a ordonné la démolition

des droits de l'homme, des articles 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Joël X... coupable

Colette, épouse Y..., agisssant en qualité de curatrice de X... Arlette, veuve Z..., - A...

Andrée, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 15 octobre 1993 qui les a condamnés, pour infractions à la police de la chasse, chacun à 15 jours d'emprisonnement

état de ce qu'il n'avait pas été en mesure de saisir cette commission, non pas seulement du fait de son incarcération mais du fait de circonstances de celle-ci, dès lors qu'elle avait eu lieu à une époque

juillet 1966, 593 du Code de procédure pénale et 1134 du Code civil, défaut et contradiction de motifs, dénaturation des conclusions et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable

Toussaint Q...) son employé de l'époque, Rémy Almani, pour récupérer les enveloppes dans les autres discothèques, ce que ce dernier fera, jusqu'à ce que M.