Ils doivent notamment permettre l’approche et la manœuvre des véhicules de lutte contre l’incendie (…) ». 26.

Même si les attestations produites par Mme Y... sont peu circonstanciées et qu'il n'est pas sérieusement démenti qu'aucun personnel ne l'a remplacée après son départ, comme en atteste l'expert comptable

Même si les attestations produites par Mme [G] sont peu circonstanciées et qu'il n'est pas sérieusement démenti qu'aucun personnel ne l'a remplacée après son départ, comme en atteste

doit être demandé au juge commis pour surveiller les opérations ; Rappelle qu’en cas d’empêchement, le notaire et le magistrat commis pourront être remplacés par simple ordonnance rendue sur requête 

En effet dans le certificat médical CERFA remplit le 1er avril 2021 par le docteur [R] [G], chacune de ces activités sont cochées dans la case B ( B = Réalisé avec difficulté mais sans aide humaine).

  3.3.1 A part le remplacement de la dénomination "personnes privées" par "particuliers", l’art. 6 LHand correspond à l’art. 6 du projet du Conseil fédéral.

L'expert et le sapiteur ont imputé les désordres à une épaisseur de couche non conforme aux règles de l'art, aux assises médiocres sous le remblai.

    Le 11   août 2003, l’Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN) prit le commandement de la FIAS.

    L’audience devant la cour d’appel criminelle d’Athènes eut lieu les 24   et 30 avril 2013 et prit fin le 16 mai 2013 (arrêt n o 2526/2013).

[E] et s'est également dit prêt à suivre une formation si nécessaire.

Il a par ailleurs écarté l'implication d'un combustible exogène au véhicule dans l'environnement du turbo ou du collecteur d'échappement.

[T] [K] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ M.

[O] [Z] interprète en langue albanaise, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ M.

spécifiques) en précisant la fréquence de leur renouvellement ; - Donner un avis sur d'éventuels aménagements nécessaires pour permettre, le cas échéant, à la victime d'adapter son logement ou son véhicule

sur douze mois, outre une rémunération variable basée sur des objectifs calculés globalement pour tout l'exercice révisée chaque année dans le cadre d'un plan de compensation et l'attribution d'un véhicule

/L'établissement public de coopération intercommunale compétent remplit ses obligations en créant, en aménageant, en entretenant et en assurant la gestion des aires et terrains dont le schéma départemental

Localité 12] à l’épouse à titre onéreux ; - PARTAGÉ la jouissance du mobilier du ménage ; - AUTORISÉ chacun des époux à reprendre ses vêtements et objets personnels ; - ATTRIBUÉ la jouissance du véhicule

[G] [X] a eu le choix entre acquérir, par l'intermédiaire de la société MACC, un véhicule neuf, soit louer un véhicule à la société MACC moyennant un loyer mensuel de 836 € TTC jusqu'au mois de juin 2013

Il peut être remplacé par une expérience professionnelle ayant permis d'acquérir un niveau équivalent.

Il déclara que son unité aurait dû être remplacée ou renforcée.