Pour ce que la cour croit pouvoir déduire de leur décision, les premiers juges étaient saisis des fautes de gestion suivantes : - poursuite d'une activité déficitaire, - défaut de collaboration avec

En énonçant ces reproches, j'ai aussi déploré la mauvaise qualité de la collaboration que vous entretenez avec les différentes Directions de l'AFTAM et votre propension à développer un rapport conflictuel

Elle a exercé, en qualité de collaboratrice de la société Jurifisc du 24 juin 2002 au 2 juillet 2003 puis du cabinet Magellan du 3 juillet 2003 au 4 mai 2004.

Le conseil de l'appelant expose que les indemnités transactionnelles versées à des collaborateurs Mrs [U] et [Z] n'ont pas à être assujetties aux cotisations du régime général de sécurité sociale et à

* * * * Le 4 juillet 2016 Mme [E] et la Selarl [D] ont conclu un contrat de collaboration libérale d'avocat à effet du 14 septembre 2016 moyennant une rétrocession d'honoraires mensuelle de 2500

Il soutient que le logiciel a été une oeuvre de collaboration et que la société AIS 2 lui refuse ce qu'elle a accordé à M.

« annexe » à l'acte de cession, qui rappelle expressément ces obligations, autorise néanmoins le cédant, par exception, en cas de rupture du contrat de collaboration, « à exercer ses activités pour le

des contrats de sous-traitance ou de collaboration libérale projetés.

X... à compter du 2 janvier 1997 et qu'une convention conclue entre les exploitants successifs le 20 décembre 1996 prévoyait la dénonciation des contrats de travail des collaborateurs ; que, par lettre

selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 novembre 2014) et les productions, que la société Média international masculin (la société MIM), spécialisée dans l'édition, la presse et la communication, et qui collabore

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 janvier 2020), suspectant un détournement de sa clientèle par ses anciens collaborateurs, MM.

Y..., engagé le 2 avril 1973 par la société Le Crédit lyonnais, au sein de laquelle il occupait en dernier lieu le poste de collaborateur équipe volante, a saisi la juridiction prud'homale de diverses

Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu après renvoi de cassation (Soc., 4 décembre 2013, n° 12-25.016), que Mme X... a collaboré

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 octobre 2017), que Mme O... a collaboré avec la société Evene, aux droits de laquelle vient la société Groupe Figaro, dans le cadre de sept contrats de commande

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 2018), Mmes M... et X..., collaboratrices comptables de la société d'expertise comptable Fiduciaire Ryvol & associés (la société Ryvol) ont démissionné de leurs fonctions

dissimulant que le compteur avait été changé et que le véhicule n'avait pas parcouru 25 000 km mais 165 000 km ; qu'il a ainsi obtenu la remise du prix acquitté au moyen d'un chèque encaissé par un de ses collaborateur

X..., au service depuis juin 1981 de la société Expertise Galtier en qualité de collaborateur commercial, et dont il n'est plus contesté, devant la Cour, qu'il remplissait les conditions prévues par l'article

[S] (la victime), employé en qualité de collaborateur principal de M.